SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA ELEVAGE DES PTIOUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 1992, identifiée par le SIREN 384 876 421. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Tessy les Planchamps Promery, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE BOUCHET, gérant.
Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
INSEE- Dénomination
- SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
- SIREN
- 384 876 421
- SIRET (siège)
- 384 876 421 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57384876421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 876 421
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 06 avril 1992
- Siège social
- RTE DE TESSY LES PLANCHAMPS PROMERY, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
Exploitation et gestion de biens agricoles, exercice de toutes activités réputées agricoles.
Finances de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
INSEEÉtablissements de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
384 876 421 00015 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ELEVAGE DES PTIOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DES PTIOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DES PTIOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 1992
Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS ?
Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS est 384 876 421. Le SIRET de son siège social est 384 876 421 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57384876421.
Qui dirige SCEA ELEVAGE DES PTIOUS ?
SCEA ELEVAGE DES PTIOUS est dirigée par CHRISTOPHE BOUCHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS ?
Le siège social de SCEA ELEVAGE DES PTIOUS est situé Rte de Tessy les Planchamps Promery, 74000 Annecy.
SCEA ELEVAGE DES PTIOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ELEVAGE DES PTIOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ELEVAGE DES PTIOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DES PTIOUS.
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