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SUBLET PASCAL

Active
Siren528 312 077100074000 ANNECYCréée le 01 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBLET PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er septembre 2010 sous le numéro SIREN 528 312 077. Elle est domiciliée 58 Che de Bessonnet Seynod, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de SUBLET PASCAL

Dénomination
SUBLET PASCAL
SIREN
528 312 077
SIRET (siège)
528 312 077 00035
N° TVA intracommunautaire
FR87528312077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 312 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 septembre 2010
Siège social
58 CHE DE BESSONNET SEYNOD, 74000, ANNECY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SUBLET PASCAL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de SUBLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBLET PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    528 312 077 00035 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 0143Z

  • 74330 CHOISYFermé

    528 312 077 00019 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 0142Z

  • 73340 BELLECOMBE-EN-BAUGESFermé

    528 312 077 00027 · ouvert le 12 juillet 2019 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SUBLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2010

Questions fréquentes sur SUBLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SUBLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de SUBLET PASCAL est 528 312 077. Le SIRET de son siège social est 528 312 077 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87528312077.

Où se situe le siège social de SUBLET PASCAL ?

Le siège social de SUBLET PASCAL est situé 58 Che de Bessonnet Seynod, 74000 Annecy.

SUBLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBLET PASCAL.

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