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SCEA FERME DUCLOS

Active
Siren438 438 855Société civile76890 BEAUTOTCréée le 20 décembre 2001

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
121 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 438 855, SCEA FERME DUCLOS est une société civile créée le 20 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 424 rue du Hetre Pourpre, 76890 Beautot. SCEA FERME DUCLOS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par Thomas DUCLOS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA FERME DUCLOS

Dénomination
SCEA FERME DUCLOS
SIREN
438 438 855
SIRET (siège)
438 438 855 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69438438855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 438 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
121 200 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
20 décembre 2001
Siège social
424 RUE DU HETRE POURPRE , 76890, BEAUTOT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA FERME DUCLOS

exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de SCEA FERME DUCLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA FERME DUCLOS

TD

Thomas DUCLOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2018

JH

Jeanne HÉBERT

Associé indéfiniment responsable

S

SC BEAUCLOS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juillet 2024

Anciens dirigeants (1)

TD

Thérèse, Denise né GAULAIN DUCLOS

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2012 à janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA FERME DUCLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76890 BEAUTOTSiègeActif

    438 438 855 00019 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA FERME DUCLOS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA FERME DUCLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FERME DUCLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA FERME DUCLOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA FERME DUCLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA FERME DUCLOS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCLOS Thomas, Georges, Roger ; Associé indéfiniment responsable : SC BEAUCLOS ; Associé indéfiniment responsable : DUCLOS Jeanne, Karine, Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant : DUCLOS Thomas, Georges, Roger

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCLOS Thérèse, Denise né(e) GAULAIN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant(e) : DUCLOS Thérèse, Denise né(e) GAULAIN

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCEA FERME DUCLOS

Quel est le numéro SIREN de SCEA FERME DUCLOS ?

Le numéro SIREN de SCEA FERME DUCLOS est 438 438 855. Le SIRET de son siège social est 438 438 855 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69438438855.

Qui dirige SCEA FERME DUCLOS ?

SCEA FERME DUCLOS est dirigée par Thomas DUCLOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA FERME DUCLOS ?

Le siège social de SCEA FERME DUCLOS est situé 424 rue du Hetre Pourpre, 76890 Beautot.

SCEA FERME DUCLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA FERME DUCLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA FERME DUCLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FERME DUCLOS.