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SCEA FRANCOIS

Active
Siren453 993 552Société civile62980 VERMELLESCréée le 25 juin 20041 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
180 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA FRANCOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 993 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Raoul Briquet, 62980 Vermelles. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN FRANCOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA FRANCOIS

Dénomination
SCEA FRANCOIS
SIREN
453 993 552
SIRET (siège)
453 993 552 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79453993552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 993 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
25 juin 2004
Effectif
1 ou 2
Siège social
4 RUE RAOUL BRIQUET , 62980, VERMELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA FRANCOIS

Exploitation agricole

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Finances de SCEA FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA FRANCOIS

SF

SEBASTIEN FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012

MF

MICHAEL FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012

Anciens dirigeants (1)

NF

Nicolas FRANCOIS

Gérant(e) · de juin 2004 à janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62980 VERMELLESSiègeActif

    453 993 552 00018 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA FRANCOIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 02 août 2004

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2004

  • Acte

Conformité de SCEA FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA FRANCOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant associé : FRANCOIS Sébastien Gérant associé : FRANCOIS Michael

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-06-25 · Début d'activité : 2004-05-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2004

Questions fréquentes sur SCEA FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS est 453 993 552. Le SIRET de son siège social est 453 993 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79453993552.

Qui dirige SCEA FRANCOIS ?

SCEA FRANCOIS est dirigée par SEBASTIEN FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA FRANCOIS ?

Le siège social de SCEA FRANCOIS est situé 4 rue Raoul Briquet, 62980 Vermelles.

SCEA FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FRANCOIS.

Combien de salariés compte SCEA FRANCOIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA FRANCOIS emploie 1 ou 2 salariés.