SCEA FRANCOIS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 180 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA FRANCOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 993 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Raoul Briquet, 62980 Vermelles. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN FRANCOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- SCEA FRANCOIS
- SIREN
- 453 993 552
- SIRET (siège)
- 453 993 552 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79453993552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 993 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 25 juin 2004
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 4 RUE RAOUL BRIQUET , 62980, VERMELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA FRANCOIS
Exploitation agricole
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Finances de SCEA FRANCOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA FRANCOIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de juin 2004 à janvier 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62980 VERMELLESSiègeActif
453 993 552 00018 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA FRANCOIS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCEA FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA FRANCOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 juin 2004
Questions fréquentes sur SCEA FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS est 453 993 552. Le SIRET de son siège social est 453 993 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79453993552.
Qui dirige SCEA FRANCOIS ?
SCEA FRANCOIS est dirigée par SEBASTIEN FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA FRANCOIS ?
Le siège social de SCEA FRANCOIS est situé 4 rue Raoul Briquet, 62980 Vermelles.
SCEA FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FRANCOIS.
Combien de salariés compte SCEA FRANCOIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA FRANCOIS emploie 1 ou 2 salariés.
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