SCEA GAUJAL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 153 748, SCEA GAUJAL est une société civile créée le 25 août 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Ludovic Gaujal Bp 1, 34850 Pinet. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par LAURENT GAUJAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA GAUJAL
INSEE- Dénomination
- SCEA GAUJAL
- SIREN
- 392 153 748
- SIRET (siège)
- 392 153 748 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54392153748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 153 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 août 1993
- Siège social
- 1 RUE LUDOVIC GAUJAL BP 1, 34850, PINET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA GAUJAL
Viticulture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA GAUJAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA GAUJAL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2021
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA GAUJAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34850 PINETSiègeActif
392 153 748 00018 · ouvert le 25 août 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA GAUJAL
INPIConformité de SCEA GAUJAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA GAUJAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA GAUJAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 janvier 1992 · N° 87-16.495
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 janvier 1992 · N° 88-13.375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA GAUJAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA GAUJAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAUJAL Laurent
- création
Date d'effet : 25 août 1993
Marques déposées par SCEA GAUJAL
INPISCEA GAUJAL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLe bois des cochons
N° 4775669 · Déposée le 10 juin 2021 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 10 juin 2031
- Marque expirée1744
N° 4232636 · Déposée le 10 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 10 décembre 2025
- Marque expiréeCuvée Ludovic Gaujal
N° 4232623 · Déposée le 10 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 10 décembre 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA GAUJAL
Quel est le numéro SIREN de SCEA GAUJAL ?
Le numéro SIREN de SCEA GAUJAL est 392 153 748. Le SIRET de son siège social est 392 153 748 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54392153748.
Qui dirige SCEA GAUJAL ?
SCEA GAUJAL est dirigée par LAURENT GAUJAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA GAUJAL ?
Le siège social de SCEA GAUJAL est situé 1 rue Ludovic Gaujal Bp 1, 34850 Pinet.
SCEA GAUJAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA GAUJAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA GAUJAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA GAUJAL.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Pinet