SCEA IZIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 M€
- Effectif
- Non publié
SCEA IZIER est une société civile immatriculée le 13 avril 2021 sous le numéro SIREN 898 126 917. Son siège social est situé 390 Imp du Chateau, 26260 Bren. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. Elle est dirigée par RICHARD IZIER, autre.
Fiche d'identité de SCEA IZIER
INSEE- Dénomination
- SCEA IZIER
- SIREN
- 898 126 917
- SIRET (siège)
- 898 126 917 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR26898126917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 126 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 773 858 €
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 13 avril 2021
- Siège social
- 390 IMP DU CHATEAU, 26260, BREN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA IZIER
Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités.
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Finances de SCEA IZIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA IZIER
INSEEÉtablissements de SCEA IZIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26260 BRENSiègeActif
898 126 917 00019 · ouvert le 17 mars 2021 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SCEA IZIER
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA IZIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA IZIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA IZIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA IZIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA IZIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1994 · N° 88-70.393
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 1992 · N° 88-70.035
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA IZIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA IZIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 avril 2021
Marques déposées par SCEA IZIER
INPISCEA IZIER est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMissdelicatesse
N° 4837297 · Déposée le 25 janvier 2022 · Marque verbale
Classes 29, 31 · valable jusqu’au 25 janvier 2032
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalPrincesse Délicatesse
N° 4791107 · Déposée le 05 août 2021 · Marque verbale
Classes 29, 31
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA IZIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA IZIER ?
Le numéro SIREN de SCEA IZIER est 898 126 917. Le SIRET de son siège social est 898 126 917 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26898126917.
Qui dirige SCEA IZIER ?
SCEA IZIER est dirigée par RICHARD IZIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA IZIER ?
Le siège social de SCEA IZIER est situé 390 Imp du Chateau, 26260 Bren.
SCEA IZIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA IZIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA IZIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA IZIER.
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