SCEA LA ROCALIERE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 005 053, SCEA LA ROCALIERE est une société civile créée le 12 mai 1995. Elle est domiciliée Le Palai Nord Bp 21, 30126 Tavel. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JACQUES BORRELLY, autre.
Fiche d'identité de SCEA LA ROCALIERE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA ROCALIERE
- SIREN
- 401 005 053
- SIRET (siège)
- 401 005 053 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25401005053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 005 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 12 mai 1995
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LE PALAI NORD BP 21, 30126, TAVEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA ROCALIERE
Activités agricoles, viticulture.
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Finances de SCEA LA ROCALIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA ROCALIERE
INSEEÉtablissements de SCEA LA ROCALIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30126 TAVELSiègeActif
401 005 053 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LA ROCALIERE
INPIConformité de SCEA LA ROCALIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA ROCALIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LA ROCALIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA ROCALIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA ROCALIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
BORRELLY Séverine Odette Marie nom d'usage : LEMOINE Séverine devient gérant.. BORRELLY Jacques nom d'usage : BORRELLY Jacques n'est plus gérant..
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- création
Date d'effet : 12 mai 1995
Marques déposées par SCEA LA ROCALIERE
INPISCEA LA ROCALIERE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePASTORELLE
N° 98729603 · Déposée le 20 avril 1998 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 20 avril 2008
- Marque expiréeLA CLOSERAIE
N° 96617822 · Déposée le 21 mars 1996 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 21 mars 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA LA ROCALIERE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA ROCALIERE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA ROCALIERE est 401 005 053. Le SIRET de son siège social est 401 005 053 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25401005053.
Qui dirige SCEA LA ROCALIERE ?
SCEA LA ROCALIERE est dirigée par JACQUES BORRELLY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA ROCALIERE ?
Le siège social de SCEA LA ROCALIERE est situé Le Palai Nord Bp 21, 30126 Tavel.
SCEA LA ROCALIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA ROCALIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA ROCALIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA ROCALIERE.
Combien de salariés compte SCEA LA ROCALIERE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LA ROCALIERE emploie 1 ou 2 salariés.
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