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SCEA LA ROUVIOLE

Active
Siren420 009 904Société civile34210 SIRANCréée le 09 septembre 1998

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 009 904, SCEA LA ROUVIOLE est une société civile créée le 9 septembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve DOM DE LA ROUVIOLE Siran, 34210 Siran. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par FRANCK LEONOR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LA ROUVIOLE

Dénomination
SCEA LA ROUVIOLE
SIREN
420 009 904
SIRET (siège)
420 009 904 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15420009904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 009 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 septembre 1998
Siège social
DOM DE LA ROUVIOLE Siran, 34210, SIRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LA ROUVIOLE

Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles vente et transformation des produits de cette exploitation

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Finances de SCEA LA ROUVIOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA ROUVIOLE

ML

MARIA LEONOR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 1998) · 28 ans

AL

ANDRE LEONOR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 1998) · 28 ans

AL

ANTOINE LEONOR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 1998) · 28 ans

FL

FRANCK LEONOR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 1998) · 28 ans

Établissements de SCEA LA ROUVIOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34210 SIRANSiègeActif

    420 009 904 00012 · ouvert le 09 septembre 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LA ROUVIOLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2020

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1998

  • Acte

Conformité de SCEA LA ROUVIOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA ROUVIOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LA ROUVIOLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA ROUVIOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA ROUVIOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1998

Marques déposées par SCEA LA ROUVIOLE

SCEA LA ROUVIOLE est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FIRMAMENT

    N° 4656438 · Déposée le 12 juin 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2030

  • DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957

    N° 4656423 · Déposée le 12 juin 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2030

  • DOMAINE LA ROUVIOLE

    N° 4656410 · Déposée le 12 juin 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2030

  • Les cuvées du FIRMAMENT

    N° 3335874 · Déposée le 20 janvier 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 20 janvier 2015

  • CAZAL DE ROQUES

    N° 3070650 · Déposée le 13 décembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 33, 35 · expirée le 13 décembre 2010

  • Domaine de La Rouviole

    N° 3000329 · Déposée le 07 janvier 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 33 · expirée le 07 janvier 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA LA ROUVIOLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA ROUVIOLE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA ROUVIOLE est 420 009 904. Le SIRET de son siège social est 420 009 904 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15420009904.

Qui dirige SCEA LA ROUVIOLE ?

SCEA LA ROUVIOLE est dirigée par FRANCK LEONOR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA ROUVIOLE ?

Le siège social de SCEA LA ROUVIOLE est situé DOM DE LA ROUVIOLE Siran, 34210 Siran.

SCEA LA ROUVIOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA ROUVIOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA ROUVIOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA ROUVIOLE.