SCEA LA ROUVIOLE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 009 904, SCEA LA ROUVIOLE est une société civile créée le 9 septembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve DOM DE LA ROUVIOLE Siran, 34210 Siran. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par FRANCK LEONOR, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LA ROUVIOLE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA ROUVIOLE
- SIREN
- 420 009 904
- SIRET (siège)
- 420 009 904 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15420009904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 009 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 septembre 1998
- Siège social
- DOM DE LA ROUVIOLE Siran, 34210, SIRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA ROUVIOLE
Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles vente et transformation des produits de cette exploitation
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA LA ROUVIOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA ROUVIOLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 septembre 1998) · 28 ans
Établissements de SCEA LA ROUVIOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34210 SIRANSiègeActif
420 009 904 00012 · ouvert le 09 septembre 1998 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LA ROUVIOLE
INPIConformité de SCEA LA ROUVIOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA ROUVIOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LA ROUVIOLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1 section 8
Décision du 16 avril 2026 · N° 23/01989
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA ROUVIOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA ROUVIOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1998
Marques déposées par SCEA LA ROUVIOLE
INPISCEA LA ROUVIOLE est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeFIRMAMENT
N° 4656438 · Déposée le 12 juin 2020 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2030
- Marque enregistréeDOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957
N° 4656423 · Déposée le 12 juin 2020 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2030
- Marque enregistréeDOMAINE LA ROUVIOLE
N° 4656410 · Déposée le 12 juin 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2030
- Marque expiréeLes cuvées du FIRMAMENT
N° 3335874 · Déposée le 20 janvier 2005 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 20 janvier 2015
- Marque expiréeCAZAL DE ROQUES
N° 3070650 · Déposée le 13 décembre 2000 · Marque verbale
Classes 16, 33, 35 · expirée le 13 décembre 2010
- Marque expiréeDomaine de La Rouviole
N° 3000329 · Déposée le 07 janvier 2000 · Marque verbale
Classes 16, 33 · expirée le 07 janvier 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA LA ROUVIOLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA ROUVIOLE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA ROUVIOLE est 420 009 904. Le SIRET de son siège social est 420 009 904 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15420009904.
Qui dirige SCEA LA ROUVIOLE ?
SCEA LA ROUVIOLE est dirigée par FRANCK LEONOR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA ROUVIOLE ?
Le siège social de SCEA LA ROUVIOLE est situé DOM DE LA ROUVIOLE Siran, 34210 Siran.
SCEA LA ROUVIOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA ROUVIOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA ROUVIOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA ROUVIOLE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Siran
- SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROUVIOLE SAS34210 Siran
- EARL PRADAL34210 Siran
- CLOS CENTEILLES34210 Siran
- SARL CHATEAU MIGNAN34210 Siran
- AIRES HAUTES34210 Siran
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ANGEL PIGASSOU34210 Siran
- GAEC PETIT GRAIN34210 Siran
- DOMAINE DE LIGNERES34210 Siran
- DOMAINE DE FOURNES34210 Siran
- CHABBERT34210 Siran
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Siran
Entreprises du même secteur à Siran
Entreprises à Siran
Toutes les entreprises à Siran
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de l'Hérault en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
