Checkers

SCEA LA TREILLE

Active
Siren339 741 449Société civile32800 EAUZECréée le 12 janvier 1987

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
303 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 741 449, SCEA LA TREILLE est une société civile créée le 12 janvier 1987. Son siège social est situé SAINT AMAND Saint-Amand, 32800 Eauze. SCEA LA TREILLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par COLETTE MORLAN, gérant.

Fiche d'identité de SCEA LA TREILLE

Dénomination
SCEA LA TREILLE
SIREN
339 741 449
SIRET (siège)
339 741 449 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60339741449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 741 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
302 850 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
12 janvier 1987
Siège social
SAINT AMAND Saint-Amand, 32800, EAUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LA TREILLE

Exploitation agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LA TREILLE

GV

GUY VIGNOLI

Gérant

En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32800 EAUZESiègeActif

    339 741 449 00013 · ouvert le 22 décembre 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LA TREILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2016

  • Acte

Conformité de SCEA LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA TREILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : VIGNOLI Guy Gérant : VIGNOLI Colette né(e) MORLAN

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1987

Marques déposées par SCEA LA TREILLE

SCEA LA TREILLE est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • APEROVIN

    N° 4378787 · Déposée le 25 juillet 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 25 juillet 2027

  • APÉRO'CUB

    N° 4364779 · Déposée le 30 mai 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 30 mai 2027

  • APÉRO'BIB

    N° 4364777 · Déposée le 30 mai 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 30 mai 2027

  • LE CABARET DES OISEAUX

    N° 3438536 · Déposée le 03 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 03 juillet 2036

  • Comte de LAUNATH

    N° 3438534 · Déposée le 03 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 03 juillet 2036

  • Marquis d'Albret

    N° 98737763 · Déposée le 15 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 juin 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA TREILLE est 339 741 449. Le SIRET de son siège social est 339 741 449 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60339741449.

Qui dirige SCEA LA TREILLE ?

SCEA LA TREILLE est dirigée par COLETTE MORLAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA TREILLE ?

Le siège social de SCEA LA TREILLE est situé SAINT AMAND Saint-Amand, 32800 Eauze.

SCEA LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA TREILLE.