SCEA LA TREILLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 303 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 741 449, SCEA LA TREILLE est une société civile créée le 12 janvier 1987. Son siège social est situé SAINT AMAND Saint-Amand, 32800 Eauze. SCEA LA TREILLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par COLETTE MORLAN, gérant.
Fiche d'identité de SCEA LA TREILLE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA TREILLE
- SIREN
- 339 741 449
- SIRET (siège)
- 339 741 449 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60339741449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 741 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 302 850 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 12 janvier 1987
- Siège social
- SAINT AMAND Saint-Amand, 32800, EAUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA TREILLE
Exploitation agricole
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA LA TREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA TREILLE
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LA TREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32800 EAUZESiègeActif
339 741 449 00013 · ouvert le 22 décembre 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LA TREILLE
INPIConformité de SCEA LA TREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026008006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026004809
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/13599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00621
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01732
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00597
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025006299
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025003044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025001879
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/00612
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/01859
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01852
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 07 juillet 2022 · N° 19/02939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 27 mai 2022 · N° 20/01189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 29 juin 2018 · N° 16/21464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2° chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 16/02454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA TREILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant : VIGNOLI Guy Gérant : VIGNOLI Colette né(e) MORLAN
- création
Date d'effet : 12 janvier 1987
Marques déposées par SCEA LA TREILLE
INPISCEA LA TREILLE est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeAPEROVIN
N° 4378787 · Déposée le 25 juillet 2017 · Marque semi-figurative
Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 25 juillet 2027
- Marque enregistréeAPÉRO'CUB
N° 4364779 · Déposée le 30 mai 2017 · Marque verbale
Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 30 mai 2027
- Marque enregistréeAPÉRO'BIB
N° 4364777 · Déposée le 30 mai 2017 · Marque verbale
Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 30 mai 2027
- Marque renouveléeLE CABARET DES OISEAUX
N° 3438536 · Déposée le 03 juillet 2006 · Marque verbale
Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 03 juillet 2036
- Marque renouveléeComte de LAUNATH
N° 3438534 · Déposée le 03 juillet 2006 · Marque verbale
Classes 16, 32, 33 · valable jusqu’au 03 juillet 2036
- Marque expiréeMarquis d'Albret
N° 98737763 · Déposée le 15 juin 1998 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 15 juin 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA LA TREILLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA TREILLE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA TREILLE est 339 741 449. Le SIRET de son siège social est 339 741 449 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60339741449.
Qui dirige SCEA LA TREILLE ?
SCEA LA TREILLE est dirigée par COLETTE MORLAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA TREILLE ?
Le siège social de SCEA LA TREILLE est situé SAINT AMAND Saint-Amand, 32800 Eauze.
SCEA LA TREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA TREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA TREILLE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Eauze
- DOMAINE DU POUNTET32800 Eauze
- EARL DU CHATEAU DU MILLET32800 Eauze
- PRADA32800 Eauze
- EARL LOUMET32800 Eauze
- EARL DE RIBERON32800 Eauze
- POUCHALAN32800 Eauze
- VIGNOBLES DU HOUR32800 Eauze
- EARL DU DOMAINE DE PAJOT32800 Eauze
- SCEA DOMAINE DU MARQUISAT32800 Eauze
- EARL MANDILLET32800 Eauze
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Eauze
Entreprises du même secteur à Eauze
Entreprises à Eauze
Toutes les entreprises à Eauze
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » du Gers en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
