SCEA LE BOSQ
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 92,4 k€
SCEA LE BOSQ est une société civile immatriculée le 2 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 644 881. Elle est domiciliée Le Bosq, 35360 Montauban-de-Bretagne. SCEA LE BOSQ relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MICHEL MOTAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE BOSQ
INSEE- Dénomination
- SCEA LE BOSQ
- SIREN
- 520 644 881
- SIRET (siège)
- 520 644 881 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12520644881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 644 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 92 400 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 02 mars 2010
- Siège social
- LE BOSQ , 35360, MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE BOSQ
cultures et elevages associés
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Finances de SCEA LE BOSQ
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE BOSQ
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de SCEA LE BOSQ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNESiègeActif
520 644 881 00010 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA LE BOSQ
INPIConformité de SCEA LE BOSQ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE BOSQ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE BOSQ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE BOSQ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE BOSQ
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant associé indéfiniment responsable : MOTAIS Michel Associé indéfiniment responsable : YSOPE Catherine Associé indéfiniment responsable : DANIEL Dominique Alfred Louis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-02 · Début d'activité : 2010-02-01
- création
Date d'effet : 02 mars 2010
Questions fréquentes sur SCEA LE BOSQ
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE BOSQ ?
Le numéro SIREN de SCEA LE BOSQ est 520 644 881. Le SIRET de son siège social est 520 644 881 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12520644881.
Qui dirige SCEA LE BOSQ ?
SCEA LE BOSQ est dirigée par MICHEL MOTAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE BOSQ ?
Le siège social de SCEA LE BOSQ est situé Le Bosq, 35360 Montauban-de-Bretagne.
SCEA LE BOSQ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE BOSQ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE BOSQ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE BOSQ.
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