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SCEA LE BOSQ

Active
Siren520 644 881Société civile35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNECréée le 02 mars 2010

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
92,4 k€

SCEA LE BOSQ est une société civile immatriculée le 2 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 644 881. Elle est domiciliée Le Bosq, 35360 Montauban-de-Bretagne. SCEA LE BOSQ relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MICHEL MOTAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LE BOSQ

Dénomination
SCEA LE BOSQ
SIREN
520 644 881
SIRET (siège)
520 644 881 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12520644881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 644 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
92 400 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
02 mars 2010
Siège social
LE BOSQ , 35360, MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE BOSQ

cultures et elevages associés

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Finances de SCEA LE BOSQ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE BOSQ

MM

MICHEL MOTAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mars 2010) · 16 ans

CY

CATHERINE YSOPE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA LE BOSQ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNESiègeActif

    520 644 881 00010 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA LE BOSQ

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Conformité de SCEA LE BOSQ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE BOSQ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE BOSQ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE BOSQ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE BOSQ

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant associé indéfiniment responsable : MOTAIS Michel Associé indéfiniment responsable : YSOPE Catherine Associé indéfiniment responsable : DANIEL Dominique Alfred Louis

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-02 · Début d'activité : 2010-02-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2010

Questions fréquentes sur SCEA LE BOSQ

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE BOSQ ?

Le numéro SIREN de SCEA LE BOSQ est 520 644 881. Le SIRET de son siège social est 520 644 881 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12520644881.

Qui dirige SCEA LE BOSQ ?

SCEA LE BOSQ est dirigée par MICHEL MOTAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE BOSQ ?

Le siège social de SCEA LE BOSQ est situé Le Bosq, 35360 Montauban-de-Bretagne.

SCEA LE BOSQ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE BOSQ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE BOSQ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE BOSQ.