SCEA LE CLEZIO
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 2,1 k€
SCEA LE CLEZIO est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 1997, identifiée par le SIREN 411 258 080. Elle est domiciliée LES 3 ALOUETTES Naizin, 56500 Evellys. SCEA LE CLEZIO relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). REGIS LE CLEZIO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE CLEZIO
INSEE- Dénomination
- SCEA LE CLEZIO
- SIREN
- 411 258 080
- SIRET (siège)
- 411 258 080 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18411258080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 258 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 130 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 mars 1997
- Siège social
- LES 3 ALOUETTES Naizin, 56500, EVELLYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE CLEZIO
Activité agricole
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Finances de SCEA LE CLEZIO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE CLEZIO
INSEEBODACCDES ALOUETTES
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE CLEZIO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56500 EVELLYSSiègeActif
411 258 080 00018 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA LE CLEZIO
INPIConformité de SCEA LE CLEZIO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CLEZIO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE CLEZIO. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/03521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 24 avril 2025 · N° 23/01689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/17529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/17553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés 7ème Chambre
Décision du 06 juillet 2023 · N° 23/02454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 14 septembre 2022 · N° 17/12803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 août 2022 · N° 22/03040
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE CLEZIO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE CLEZIO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 mars 1997
Questions fréquentes sur SCEA LE CLEZIO
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CLEZIO ?
Le numéro SIREN de SCEA LE CLEZIO est 411 258 080. Le SIRET de son siège social est 411 258 080 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18411258080.
Qui dirige SCEA LE CLEZIO ?
SCEA LE CLEZIO est dirigée par REGIS LE CLEZIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE CLEZIO ?
Le siège social de SCEA LE CLEZIO est situé LES 3 ALOUETTES Naizin, 56500 Evellys.
SCEA LE CLEZIO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE CLEZIO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE CLEZIO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CLEZIO.
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