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SCEA LE CLOU

Active
Siren449 096 999Société civile89800 BEINECréée le 01 juillet 20036 à 9

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
2,3 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

SCEA LE CLOU est une société civile immatriculée le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 096 999. Elle est domiciliée 5 rue des Fosses, 89800 Beine. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. La direction est assurée par MARINE DESCOMBE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA LE CLOU

Dénomination
SCEA LE CLOU
SIREN
449 096 999
SIRET (siège)
449 096 999 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03449096999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 096 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 250 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 juillet 2003
Effectif
6 à 9
Siège social
5 RUE DES FOSSES , 89800, BEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE CLOU

Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles

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Finances de SCEA LE CLOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE CLOU

MD

MARINE DESCOMBE

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2018

V

VINS DESCOMBE HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GP

Gérard Régis Patrice,

Gérant · jusqu'à janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LE CLOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89800 BEINESiègeActif

    449 096 999 00015 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LE CLOU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2004

  • Acte

Conformité de SCEA LE CLOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE CLOU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE CLOU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant partant : Patrice, Gérard Régis ; nomination du Gérant : Descombe, Marine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Patrice, Gérard Régis, modification de l'Associé indéfiniment responsable Patrice, Christian Serge

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Marques déposées par SCEA LE CLOU

SCEA LE CLOU est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • GÉRARD PATRICE

    N° 4400911 · Déposée le 31 octobre 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 31 octobre 2027

  • DOMAINE PASSY LE CLOU

    N° 4384868 · Déposée le 29 août 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 29 août 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA LE CLOU

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CLOU ?

Le numéro SIREN de SCEA LE CLOU est 449 096 999. Le SIRET de son siège social est 449 096 999 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03449096999.

Qui dirige SCEA LE CLOU ?

SCEA LE CLOU est dirigée par MARINE DESCOMBE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE CLOU ?

Le siège social de SCEA LE CLOU est situé 5 rue des Fosses, 89800 Beine.

SCEA LE CLOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE CLOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CLOU.

Combien de salariés compte SCEA LE CLOU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LE CLOU emploie 6 à 9 salariés.