SCEA LE CLOU
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
SCEA LE CLOU est une société civile immatriculée le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 096 999. Elle est domiciliée 5 rue des Fosses, 89800 Beine. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. La direction est assurée par MARINE DESCOMBE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA LE CLOU
INSEE- Dénomination
- SCEA LE CLOU
- SIREN
- 449 096 999
- SIRET (siège)
- 449 096 999 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR03449096999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 096 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 250 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 2003
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 5 RUE DES FOSSES , 89800, BEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE CLOU
Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA LE CLOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE CLOU
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2018
VINS DESCOMBE HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à janvier 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE CLOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89800 BEINESiègeActif
449 096 999 00015 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LE CLOU
INPIConformité de SCEA LE CLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE CLOU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/02537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE CLOU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant partant : Patrice, Gérard Régis ; nomination du Gérant : Descombe, Marine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
modification du Gérant Patrice, Gérard Régis, modification de l'Associé indéfiniment responsable Patrice, Christian Serge
- création
Date d'effet : 01 juillet 2003
Marques déposées par SCEA LE CLOU
INPISCEA LE CLOU est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeGÉRARD PATRICE
N° 4400911 · Déposée le 31 octobre 2017 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 31 octobre 2027
- Marque enregistréeDOMAINE PASSY LE CLOU
N° 4384868 · Déposée le 29 août 2017 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 29 août 2027
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA LE CLOU
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CLOU ?
Le numéro SIREN de SCEA LE CLOU est 449 096 999. Le SIRET de son siège social est 449 096 999 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03449096999.
Qui dirige SCEA LE CLOU ?
SCEA LE CLOU est dirigée par MARINE DESCOMBE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE CLOU ?
Le siège social de SCEA LE CLOU est situé 5 rue des Fosses, 89800 Beine.
SCEA LE CLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE CLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CLOU.
Combien de salariés compte SCEA LE CLOU ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LE CLOU emploie 6 à 9 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Beine
- LOUIS MOREAU89800 BeineCA 7,0 M€
- SCEA DOMAINE DE LA MOTTE89800 Beine
- DOMAINE GAUMONT89800 Beine
- SARL SYLVAIN MOSNIER89800 BeineCA 1,1 M€
- DOMAINE DE PISSE-LOUP89800 Beine
- EARL DU FOND DE CHAUDE89800 Beine
- SCEA TSCHIERET89800 Beine
- SCEV FRANCLET89800 Beine
- DOM ALAIN GEOFFROY GRANDS VINS CHABLIS89800 BeineCA 1,4 M€
- EARL LES SOURDELLES89800 Beine
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Beine
Entreprises du même secteur à Beine
Entreprises à Beine
Toutes les entreprises à Beine
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de l'Yonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
