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SCEA LE CLUZEL

Active
Siren351 090 956Société civile30200 VENEJANCréée le 27 juillet 1989

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
7,6 k€

SCEA LE CLUZEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 1989, identifiée par le SIREN 351 090 956. Elle est domiciliée La Hayane, 30200 Venejan. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par ROBERT BROCHE, gérant.

Fiche d'identité de SCEA LE CLUZEL

Dénomination
SCEA LE CLUZEL
SIREN
351 090 956
SIRET (siège)
351 090 956 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29351090956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 090 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
27 juillet 1989
Siège social
LA HAYANE , 30200, VENEJAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE CLUZEL

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de SCEA LE CLUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE CLUZEL

RB

ROBERT BROCHE

Gérant

Depuis la création (27 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de SCEA LE CLUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 VENEJANSiègeActif

    351 090 956 00019 · ouvert le 10 avril 1989 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA LE CLUZEL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCEA LE CLUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CLUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE CLUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE CLUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE CLUZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCEA LE CLUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CLUZEL ?

Le numéro SIREN de SCEA LE CLUZEL est 351 090 956. Le SIRET de son siège social est 351 090 956 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29351090956.

Qui dirige SCEA LE CLUZEL ?

SCEA LE CLUZEL est dirigée par ROBERT BROCHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA LE CLUZEL ?

Le siège social de SCEA LE CLUZEL est situé La Hayane, 30200 Venejan.

SCEA LE CLUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE CLUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE CLUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CLUZEL.

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