SCEA LES AQUEDUCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 47,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA LES AQUEDUCS est une société civile immatriculée le 14 avril 1987 sous le numéro SIREN 340 803 063. Son siège social est situé 545 Rte de Villedieu Roaix, 84110 Roaix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par MAGALI COURBET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES AQUEDUCS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES AQUEDUCS
- SIREN
- 340 803 063
- SIRET (siège)
- 340 803 063 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04340803063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 803 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 47 564,09 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 14 avril 1987
- Siège social
- 545 RTE DE VILLEDIEU ROAIX, 84110, ROAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES AQUEDUCS
exploitation agricole sous toutes ses formes
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA LES AQUEDUCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES AQUEDUCS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES AQUEDUCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 ROAIXSiègeActif
340 803 063 00015 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LES AQUEDUCS
INPIComptes annuels de SCEA LES AQUEDUCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA LES AQUEDUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA LES AQUEDUCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES AQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES AQUEDUCS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/02478
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/01952
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES AQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA LES AQUEDUCS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURBET Magali ; Associé indéfiniment responsable : COURBET Marie-Flore ; Associé indéfiniment responsable : COURBET David
- création
Date d'effet : 14 avril 1987
Questions fréquentes sur SCEA LES AQUEDUCS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES AQUEDUCS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES AQUEDUCS est 340 803 063. Le SIRET de son siège social est 340 803 063 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04340803063.
Qui dirige SCEA LES AQUEDUCS ?
SCEA LES AQUEDUCS est dirigée par MAGALI COURBET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES AQUEDUCS ?
Le siège social de SCEA LES AQUEDUCS est situé 545 Rte de Villedieu Roaix, 84110 Roaix.
SCEA LES AQUEDUCS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES AQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES AQUEDUCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES AQUEDUCS.
Entreprises similaires
Même activité à Roaix
- DOMAINE DE CREMONE84110 Roaix
- LAURENS VIGNOBLE DES TEMPLIERS84110 Roaix
- LES PROCUROUSSES84110 Roaix
- EARL MATTINES84110 Roaix
- DESPLANS84110 Roaix
- SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES84110 Roaix
- EARL DURAND PERE ET FILS84110 Roaix
- GAEC DU BRAMADOU84110 Roaix
- GAEC MAUREL GLEYZE84110 Roaix
- DURAND MARTINE84110 Roaix