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SCEA LES AZEMARS

Active
Siren480 374 776Société civile31660 BUZET-SUR-TARNCréée le 18 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 374 776, SCEA LES AZEMARS est une société civile créée le 18 janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 262 Che des Azemars, 31660 Buzet-sur-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale. PHILIPPE GORSSE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LES AZEMARS

Dénomination
SCEA LES AZEMARS
SIREN
480 374 776
SIRET (siège)
480 374 776 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93480374776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 374 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
18 janvier 2005
Siège social
262 CHE DES AZEMARS , 31660, BUZET-SUR-TARN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES AZEMARS

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES : ARBRES FRUITIERS.

Finances de SCEA LES AZEMARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LES AZEMARS

PG

PHILIPPE GORSSE

Autre

Depuis la création (18 janvier 2005) · 21 ans

MP

MARIE POUGNET

Autre

Depuis la création (18 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de SCEA LES AZEMARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31660 BUZET-SUR-TARNSiègeActif

    480 374 776 00015 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SCEA LES AZEMARS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCEA LES AZEMARS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA LES AZEMARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA LES AZEMARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES AZEMARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES AZEMARS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES AZEMARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA LES AZEMARS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCEA LES AZEMARS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES AZEMARS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES AZEMARS est 480 374 776. Le SIRET de son siège social est 480 374 776 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93480374776.

Qui dirige SCEA LES AZEMARS ?

SCEA LES AZEMARS est dirigée par PHILIPPE GORSSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES AZEMARS ?

Le siège social de SCEA LES AZEMARS est situé 262 Che des Azemars, 31660 Buzet-sur-Tarn.

SCEA LES AZEMARS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES AZEMARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES AZEMARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES AZEMARS.

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