SCEA LES CHAVROUX
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 35,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 002 653, SCEA LES CHAVROUX est une société civile créée le 5 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 821 CHE DU PRE Le Pré, 07000 Pranles. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par DANIEL BRUNEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA LES CHAVROUX
INSEE- Dénomination
- SCEA LES CHAVROUX
- SIREN
- 410 002 653
- SIRET (siège)
- 410 002 653 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53410002653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 002 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 35 520,62 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 05 décembre 1996
- Siège social
- 821 CHE DU PRE Le Pré, 07000, PRANLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES CHAVROUX
EXPLOITATION ET GESTION D'UN DOMAINE AGRICOLE
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Finances de SCEA LES CHAVROUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES CHAVROUX
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES CHAVROUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07000 PRANLESSiègeActif
410 002 653 00013 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA LES CHAVROUX
INPIConformité de SCEA LES CHAVROUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES CHAVROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES CHAVROUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES CHAVROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES CHAVROUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant : BRUNEL Daniel
- création
Date d'effet : 05 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCEA LES CHAVROUX
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES CHAVROUX ?
Le numéro SIREN de SCEA LES CHAVROUX est 410 002 653. Le SIRET de son siège social est 410 002 653 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53410002653.
Qui dirige SCEA LES CHAVROUX ?
SCEA LES CHAVROUX est dirigée par DANIEL BRUNEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LES CHAVROUX ?
Le siège social de SCEA LES CHAVROUX est situé 821 CHE DU PRE Le Pré, 07000 Pranles.
SCEA LES CHAVROUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES CHAVROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES CHAVROUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES CHAVROUX.
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