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SCEA LES GRAVES

Active
Siren498 985 613Société civile06670 COLOMARSCréée le 10 juillet 2007

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 985 613, SCEA LES GRAVES est une société civile créée le 10 juillet 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Che Bas des Molles, 06670 Colomars. SCEA LES GRAVES relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). STEPHANIE BRES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LES GRAVES

Dénomination
SCEA LES GRAVES
SIREN
498 985 613
SIRET (siège)
498 985 613 00021
N° TVA intracommunautaire
FR83498985613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 985 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
10 juillet 2007
Siège social
15 CHE BAS DES MOLLES, 06670, COLOMARS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA LES GRAVES

L'acquisition de terrains agricoles, leur mise en valeur; l'exploitation, la vente de maraichère, la vente directe de fruits et légumes, revente de produits divers, location, métayage, le fermage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LES GRAVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES GRAVES

SB

STEPHANIE BRES

Gérant

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2021

JB

JEAN-LOUIS BRES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2012

L

LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION

Autre

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES GRAVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06670 COLOMARSSiègeActif

    498 985 613 00021 · ouvert le 12 juin 2007 · NAF 0113Z

  • 06670 LEVENSFermé

    498 985 613 00013 · ouvert le 12 juin 2007 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCEA LES GRAVES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 30 août 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2007

  • Acte

Conformité de SCEA LES GRAVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES GRAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES GRAVES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES GRAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES GRAVES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant, Associé : BRES Jean-Louis ; Gérant : BRES Stéphanie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé gérant : BRES Jean-Louis en fonction le 09 Juillet 2012 Associé : LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION en fonction le 09 Juillet 2012

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCEA LES GRAVES

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES GRAVES ?

Le numéro SIREN de SCEA LES GRAVES est 498 985 613. Le SIRET de son siège social est 498 985 613 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83498985613.

Qui dirige SCEA LES GRAVES ?

SCEA LES GRAVES est dirigée par STEPHANIE BRES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES GRAVES ?

Le siège social de SCEA LES GRAVES est situé 15 Che Bas des Molles, 06670 Colomars.

SCEA LES GRAVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES GRAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES GRAVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES GRAVES.

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