Checkers

SCEA LES PEUPLIERS

Active
Siren383 481 447Société civile27110 Le TroncqCréée le 28 octobre 1991

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA LES PEUPLIERS est une société civile immatriculée le 28 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 481 447. Elle est domiciliée à Le Troncq (27110). Son activité principale relève du code NAF 011A. La direction est assurée par GONAND CATHERINE, JEANNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA LES PEUPLIERS

Dénomination
SCEA LES PEUPLIERS
SIREN
383 481 447
SIRET (siège)
383 481 447 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06383481447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 481 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
011A
Date de création
28 octobre 1991
Siège social
, 27110, Le Troncq
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES PEUPLIERS

Exploitation Agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LES PEUPLIERS

G

GONAND CATHERINE, JEANNE

Gérant

Depuis la création (28 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCEA LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27110 Le TroncqSiègeFermé

    383 481 447 00019 · ouvert le 15 décembre 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA LES PEUPLIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCEA LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCEA LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES PEUPLIERS est 383 481 447. Le SIRET de son siège social est 383 481 447 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06383481447.

Qui dirige SCEA LES PEUPLIERS ?

SCEA LES PEUPLIERS est dirigée par GONAND CATHERINE, JEANNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCEA LES PEUPLIERS est situé à Le Troncq (27110).

SCEA LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES PEUPLIERS.