SCEA LES SARMENTS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA LES SARMENTS est une société civile immatriculée le 8 janvier 2019 sous le numéro SIREN 845 056 969. Le siège social de l'entreprise se trouve le Munet 1673 Chemin du Munet, 42260 Souternon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CHARLES-ADRIEN BONNEFOND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES SARMENTS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES SARMENTS
- SIREN
- 845 056 969
- SIRET (siège)
- 845 056 969 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65845056969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 845 056 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 08 janvier 2019
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- le Munet 1673 Chemin du Munet, 42260, Souternon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES SARMENTS
Activités agricoles, élevage d'autres bovins et buffles, accessoirement, vente de bois de chauffage, entretien de jardins.
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Finances de SCEA LES SARMENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES SARMENTS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Marie-Christine Antoinette BONNEFOND
Associé indéfiniment responsable · de février 2022 à février 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES SARMENTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42260 SouternonSiègeFermé
845 056 969 00015 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA LES SARMENTS
INPIConformité de SCEA LES SARMENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES SARMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LES SARMENTS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 29 septembre 2022 · N° 21/01579
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES SARMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES SARMENTS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : BONNEFOND Charles-Adrien Quentin
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNEFOND Charles-Adrien Quentin ; Associé indéfiniment responsable : BONNEFOND Marie-Christine Antoinette
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-08 · Début d'activité : 2019-01-01
- création
Date d'effet : 08 janvier 2019
Questions fréquentes sur SCEA LES SARMENTS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES SARMENTS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES SARMENTS est 845 056 969. Le SIRET de son siège social est 845 056 969 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65845056969.
Qui dirige SCEA LES SARMENTS ?
SCEA LES SARMENTS est dirigée par CHARLES-ADRIEN BONNEFOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES SARMENTS ?
Le siège social de SCEA LES SARMENTS est situé le Munet 1673 Chemin du Munet, 42260 Souternon.
SCEA LES SARMENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES SARMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES SARMENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES SARMENTS.
Combien de salariés compte SCEA LES SARMENTS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LES SARMENTS emploie 1 ou 2 salariés.
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