SCEA LES SPAIS
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 30,0 k€
SCEA LES SPAIS est une société civile immatriculée le 22 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 323 047. Son siège social est situé Les Spais, 44140 Planche (la). Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS POUVREAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES SPAIS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES SPAIS
- SIREN
- 423 323 047
- SIRET (siège)
- 423 323 047 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48423323047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 323 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 22 juin 1999
- Siège social
- LES SPAIS , 44140, PLANCHE (LA)
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES SPAIS
maraichage
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Finances de SCEA LES SPAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES SPAIS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
ALVIFA
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES SPAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44140 PLANCHE (LA)SiègeActif
423 323 047 00013 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SCEA LES SPAIS
INPIConformité de SCEA LES SPAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES SPAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES SPAIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES SPAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES SPAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Co-gérant : ALVIFA, représenté par M POUVREAU Jean-François Marie. Associé indéfiniment responsable : COLIN Isabelle Jacqueline. Associé indéfiniment responsable : ALVIFA, représenté par M POUVREAU Jean-François Marie. Co-gérant associé indéfiniment responsable : POUVREAU Jean-François Marie.
- création
Date d'effet : 22 juin 1999
Questions fréquentes sur SCEA LES SPAIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES SPAIS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES SPAIS est 423 323 047. Le SIRET de son siège social est 423 323 047 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48423323047.
Qui dirige SCEA LES SPAIS ?
SCEA LES SPAIS est dirigée par JEAN-FRANCOIS POUVREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES SPAIS ?
Le siège social de SCEA LES SPAIS est situé Les Spais, 44140 Planche (la).
SCEA LES SPAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES SPAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES SPAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES SPAIS.
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