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SCEA LESPAGNOL

Active
Siren793 942 715Société civile37120 MARIGNY-MARMANDECréée le 02 juillet 20131 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA LESPAGNOL est une société civile immatriculée le 2 juillet 2013 sous le numéro SIREN 793 942 715. Son siège social est situé 3 Nancre, 37120 Marigny-Marmande. SCEA LESPAGNOL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par JEROME LESPAGNOL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LESPAGNOL

Dénomination
SCEA LESPAGNOL
SIREN
793 942 715
SIRET (siège)
793 942 715 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44793942715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 942 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 juillet 2013
Effectif
1 ou 2
Siège social
3 NANCRE , 37120, MARIGNY-MARMANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LESPAGNOL

Activité agricole, culture

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Finances de SCEA LESPAGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LESPAGNOL

FF

FRANCOISE FOUQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2013) · 13 ans

JL

JEROME LESPAGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCEA LESPAGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37120 MARIGNY-MARMANDESiègeActif

    793 942 715 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LESPAGNOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2013

  • Acte

Conformité de SCEA LESPAGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LESPAGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LESPAGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LESPAGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LESPAGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-02 · Début d'activité : 2013-06-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCEA LESPAGNOL

Quel est le numéro SIREN de SCEA LESPAGNOL ?

Le numéro SIREN de SCEA LESPAGNOL est 793 942 715. Le SIRET de son siège social est 793 942 715 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44793942715.

Qui dirige SCEA LESPAGNOL ?

SCEA LESPAGNOL est dirigée par JEROME LESPAGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LESPAGNOL ?

Le siège social de SCEA LESPAGNOL est situé 3 Nancre, 37120 Marigny-Marmande.

SCEA LESPAGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LESPAGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LESPAGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LESPAGNOL.

Combien de salariés compte SCEA LESPAGNOL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LESPAGNOL emploie 1 ou 2 salariés.