Checkers

SCEA MALLET FRERES

Active
Siren309 633 667Société civile33710 TauriacCréée le 13 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
29,4 k€
Effectif
Non publié

SCEA MALLET FRERES est une société civile immatriculée le 13 octobre 1989 sous le numéro SIREN 309 633 667. Elle est domiciliée 61 RUE des Gombauds, 33710 Tauriac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par ANNE MALLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA MALLET FRERES

Dénomination
SCEA MALLET FRERES
SIREN
309 633 667
SIRET (siège)
309 633 667 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10309633667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 633 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 septembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
29 440 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
13 octobre 1989
Siège social
61 RUE des Gombauds , 33710, Tauriac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA MALLET FRERES

EXPLOITATION BIENS AGRICOLES, SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR VOIE DE FERMAGE, DE METAYAGE, ACQUISITION, PRISE A BAIL, MISE A DISPOSITION DE LA SOCIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES OU SELON TOUTES AUTRES MODALITES. VENTE ET EVENTUELLEMENT TRANSFORMATION DES PRODUITS DE CETTE EXPLOITATION.

Finances de SCEA MALLET FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA MALLET FRERES

AM

ANNE MALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1989) · 37 ans

HM

HUGUES MALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1989) · 37 ans

S

SARL BERNARD MALLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1989) · 37 ans

Établissements de SCEA MALLET FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33710 TauriacSiègeActif

    309 633 667 00014 · ouvert le 07 décembre 1974 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA MALLET FRERES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 19 août 2004

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCEA MALLET FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA MALLET FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA MALLET FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MALLET FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA MALLET FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MALLET FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA MALLET FRERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1989

Marques déposées par SCEA MALLET FRERES

SCEA MALLET FRERES est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHÂTEAU GOVAIN

    N° 5038198 · Déposée le 13 mars 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 13 mars 2034

  • Ô MALBEC HAUT-MACÔ

    N° 5024510 · Déposée le 25 janvier 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 25 janvier 2034

  • CHATEAU ROBERT

    N° 4056948 · Déposée le 09 janvier 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 09 janvier 2034

  • LE Ô DE MACÔ

    N° 3509052 · Déposée le 26 juin 2007 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 26 juin 2027

  • Tchin!… de Macô

    N° 3279565 · Déposée le 15 mars 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 15 mars 2034

  • PLAISIR de Macô

    N° 3279564 · Déposée le 15 mars 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 mars 2024

  • DOMAINE DE LILOTTE

    N° 1418381 · Déposée le 12 juin 1987 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2027

  • CHATEAU DES BASCAUTS

    N° 1418380 · Déposée le 12 juin 1987 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 juin 2027

  • CHATEAU HAUT MACO

    N° 1366941 · Déposée le 21 juin 1986 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 21 juin 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA MALLET FRERES

Quel est le numéro SIREN de SCEA MALLET FRERES ?

Le numéro SIREN de SCEA MALLET FRERES est 309 633 667. Le SIRET de son siège social est 309 633 667 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10309633667.

Qui dirige SCEA MALLET FRERES ?

SCEA MALLET FRERES est dirigée par ANNE MALLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MALLET FRERES ?

Le siège social de SCEA MALLET FRERES est situé 61 RUE des Gombauds, 33710 Tauriac.

SCEA MALLET FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MALLET FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MALLET FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MALLET FRERES.

Entreprises similaires

Même activité à Tauriac

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Tauriac

Entreprises du même secteur à Tauriac

Entreprises à Tauriac

Toutes les entreprises à Tauriac