SCEA MASSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 192 k€
SCEA MASSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 468 735. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 CHE de la Croupatassière, 04210 Valensole. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par SIMON MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA MASSE
INSEE- Dénomination
- SCEA MASSE
- SIREN
- 431 468 735
- SIRET (siège)
- 431 468 735 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96431468735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 468 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 191 719,88 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 mai 2000
- Siège social
- 21 CHE de la Croupatassière , 04210, Valensole
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA MASSE
Production et vente de céréales et de lavande.
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Finances de SCEA MASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA MASSE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 août 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA MASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04210 ValensoleSiègeActif
431 468 735 00011 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA MASSE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA MASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2026 · N° 25-12.493
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21-25.251
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21-13.151
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.037
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 octobre 2020 · N° 19-16.898
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 2019 · N° 17-26.993
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-11.497
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2018 · N° 16-18.219
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 16-13.589
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 janvier 2018 · N° 17-81.373
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Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-11.504
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Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-15.580
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Décision du 18 janvier 2018 · N° 15-24.002
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Décision du 14 décembre 2017 · N° 16-26.687
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-21.773
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Aucune mention de SCEA MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA MASSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSE Simon ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSE Léonard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSE Simon
- création
Date d'effet : 26 mai 2000
Questions fréquentes sur SCEA MASSE
Quel est le numéro SIREN de SCEA MASSE ?
Le numéro SIREN de SCEA MASSE est 431 468 735. Le SIRET de son siège social est 431 468 735 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96431468735.
Qui dirige SCEA MASSE ?
SCEA MASSE est dirigée par SIMON MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA MASSE ?
Le siège social de SCEA MASSE est situé 21 CHE de la Croupatassière, 04210 Valensole.
SCEA MASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA MASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MASSE.
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