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SCEA MICHALET

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Siren435 331 467Société civile26120 MONTELIERCréée le 12 mars 2001

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents

SCEA MICHALET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2001, identifiée par le SIREN 435 331 467. Son siège social est situé Quartier les Grisards Quartier les Grisards, 26120 Montelier. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de SCEA MICHALET

Dénomination
SCEA MICHALET
SIREN
435 331 467
SIRET (siège)
435 331 467 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90435331467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 331 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
12 mars 2001
Siège social
QUARTIER LES GRISARDS QUARTIER LES GRISARDS, 26120, MONTELIER
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCEA MICHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MICHALET

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCEA MICHALET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26120 MONTELIERSiègeFermé

    435 331 467 00017 · ouvert le 12 mars 2001 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA MICHALET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2009

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2001

  • Acte

Conformité de SCEA MICHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MICHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MICHALET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MICHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MICHALET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    MICHALET Maurice Pierre nom d'usage : MICHALET Maurice n'est plus gérant.. MICHALET Maurice Pierre nom d'usage : MICHALET Maurice devient liquidateur..

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2001

Questions fréquentes sur SCEA MICHALET

Quel est le numéro SIREN de SCEA MICHALET ?

Le numéro SIREN de SCEA MICHALET est 435 331 467. Le SIRET de son siège social est 435 331 467 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90435331467.

Où se situe le siège social de SCEA MICHALET ?

Le siège social de SCEA MICHALET est situé Quartier les Grisards Quartier les Grisards, 26120 Montelier.

SCEA MICHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MICHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MICHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MICHALET.

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