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SCEA MICHEL

Active
Siren384 734 661Société civile22590 PordicCréée le 18 mars 1992

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
5,8 k€

SCEA MICHEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 734 661. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 RUE de Saint-Halory, 22590 Pordic. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par BENJAMIN MICHEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA MICHEL

Dénomination
SCEA MICHEL
SIREN
384 734 661
SIRET (siège)
384 734 661 00026
N° TVA intracommunautaire
FR25384734661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 734 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 835 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
18 mars 1992
Siège social
41 RUE de Saint-Halory , 22590, Pordic
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA MICHEL

La production légumière,horticole et maraîchère et l'exercice d'activités réputées agricoles.

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Finances de SCEA MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA MICHEL

BM

BENJAMIN MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 1992) · 34 ans

S

SARL MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

GM

Gilles MICHEL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 1992 à février 2023

AM

Anne, Noëlle, Marie-Pierre né TAILLARD MICHEL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 1992 à février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 22590 PordicSiègeActif

    384 734 661 00026 · ouvert le 29 février 1992 · NAF 0113Z

  • 22000 SAINT-BRIEUCFermé

    384 734 661 00018 · ouvert le 29 février 1992 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA MICHEL

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2023

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 16 février 2005

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 24 février 1999

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MICHEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Benjamin

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1992-03-18 · Début d'activité : 1992-02-29

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Gérant : MICHEL Gilles ; Gérant : MICHEL Anne, Noëlle, Marie-Pierre né(e) TAILLARD ; Gérant : MICHEL Benjamin, André, Prosper

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 1992

Accords collectifs de SCEA MICHEL

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de SCEA MICHEL a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Accord amenagement du temps de travail

    Signé le 24 juin 2025 · en vigueur à partir du 01 janvier 2025 · dépôt n° T02225062221

    Accord
    • Durée collective du temps de travail
    • Heures supplémentaires (contingent, majoration)
    • Compte épargne temps
    • Travail du dimanche
    • Travail de nuit
    • Travail à temps partiel
    • Forfaits (en heures, en jours)
    • Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
    • Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
    • Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
    • Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur SCEA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCEA MICHEL est 384 734 661. Le SIRET de son siège social est 384 734 661 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25384734661.

Qui dirige SCEA MICHEL ?

SCEA MICHEL est dirigée par BENJAMIN MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MICHEL ?

Le siège social de SCEA MICHEL est situé 41 RUE de Saint-Halory, 22590 Pordic.

SCEA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MICHEL.

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