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SCEA MOREL

Active
Siren505 060 350Société civile14400 LE MANOIRCréée le 17 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457 k€
Effectif
Non publié

SCEA MOREL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2008, identifiée par le SIREN 505 060 350. Elle est domiciliée Ferme de Beaupigny, 14400 Le Manoir. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. La direction est assurée par JEAN-LOUIS MOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA MOREL

Dénomination
SCEA MOREL
SIREN
505 060 350
SIRET (siège)
505 060 350 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31505060350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 060 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
456 500 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
17 juillet 2008
Siège social
FERME DE BEAUPIGNY , 14400, LE MANOIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA MOREL

Bovins, lait et polycultures

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Finances de SCEA MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MOREL

GC

GISELE CATHERINE

Associé indéfiniment responsable

JM

JEAN-LOUIS MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14400 LE MANOIRSiègeActif

    505 060 350 00012 · ouvert le 14 mai 2008 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA MOREL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCEA MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA MOREL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL Jean-Louis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-17 · Début d'activité : 2008-05-14

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2008

Questions fréquentes sur SCEA MOREL

Quel est le numéro SIREN de SCEA MOREL ?

Le numéro SIREN de SCEA MOREL est 505 060 350. Le SIRET de son siège social est 505 060 350 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31505060350.

Qui dirige SCEA MOREL ?

SCEA MOREL est dirigée par JEAN-LOUIS MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MOREL ?

Le siège social de SCEA MOREL est situé Ferme de Beaupigny, 14400 Le Manoir.

SCEA MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MOREL.

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