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SCEA OSIRIS

Active
Siren422 993 212Société civile49124 LE PLESSIS-GRAMMOIRECréée le 20 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 422 993 212, SCEA OSIRIS est une société civile créée le 20 mai 1999. Son siège social est situé 17 rue du Temple, 49124 Le Plessis-Grammoire. Son activité principale relève du code NAF 0130Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE MONSTERLET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA OSIRIS

Dénomination
SCEA OSIRIS
SIREN
422 993 212
SIRET (siège)
422 993 212 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40422993212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 993 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
20 mai 1999
Siège social
17 RUE DU TEMPLE , 49124, LE PLESSIS-GRAMMOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA OSIRIS

Exploitation horticole

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Finances de SCEA OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA OSIRIS

CT

CHRISTOPHE THIBAULT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2015

CM

CHRISTOPHE MONSTERLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2022

K

KAHORTIS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49124 LE PLESSIS-GRAMMOIRESiègeActif

    422 993 212 00014 · ouvert le 04 mai 1999 · NAF 0130Z

Documents juridiques de SCEA OSIRIS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 09 août 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCEA OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA OSIRIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONSTERLET Christophe, Jean, Georges

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : THIBAULT Christophe ; Gérant : MONSTERLET Christophe, Jean, Georges

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : THIBAULT Christophe Gérant : MONSTERLET Christophe

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1999

Questions fréquentes sur SCEA OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA OSIRIS ?

Le numéro SIREN de SCEA OSIRIS est 422 993 212. Le SIRET de son siège social est 422 993 212 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40422993212.

Qui dirige SCEA OSIRIS ?

SCEA OSIRIS est dirigée par CHRISTOPHE MONSTERLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA OSIRIS ?

Le siège social de SCEA OSIRIS est situé 17 rue du Temple, 49124 Le Plessis-Grammoire.

SCEA OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA OSIRIS.

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