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SCEA PAUCHARD

Active
Siren920 122 868Société civile88260 ESCLESCréée le 07 octobre 2022

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 122 868, SCEA PAUCHARD est une société civile créée le 7 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Les Arbures, 88260 Escles. SCEA PAUCHARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par THIBAULT PAUCHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA PAUCHARD

Dénomination
SCEA PAUCHARD
SIREN
920 122 868
SIRET (siège)
920 122 868 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40920122868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 122 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
07 octobre 2022
Siège social
1 LES ARBURES, 88260, ESCLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA PAUCHARD

Elevage de génisses, vente de foins, toutes activités agricoles.

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Finances de SCEA PAUCHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA PAUCHARD

TP

THIBAULT PAUCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2022) · 4 ans

P

PAUCHARD FOURRAGES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de SCEA PAUCHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88260 ESCLESSiègeActif

    920 122 868 00010 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA PAUCHARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2022

  • Acte

Conformité de SCEA PAUCHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PAUCHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA PAUCHARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA PAUCHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA PAUCHARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculée le 2022-10-07 · Début d'activité : 2022-10-01

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2022

Questions fréquentes sur SCEA PAUCHARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA PAUCHARD ?

Le numéro SIREN de SCEA PAUCHARD est 920 122 868. Le SIRET de son siège social est 920 122 868 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40920122868.

Qui dirige SCEA PAUCHARD ?

SCEA PAUCHARD est dirigée par THIBAULT PAUCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA PAUCHARD ?

Le siège social de SCEA PAUCHARD est situé 1 Les Arbures, 88260 Escles.

SCEA PAUCHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA PAUCHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA PAUCHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PAUCHARD.

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