SCEA PAYEN - PELTIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 818 260 002, SCEA PAYEN - PELTIER est une société civile créée le 15 février 2016. Son siège social est situé 11 rue de la Paix, 10170 Orvilliers-Saint-Julien. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE PAYEN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA PAYEN - PELTIER
INSEE- Dénomination
- SCEA PAYEN - PELTIER
- SIREN
- 818 260 002
- SIRET (siège)
- 818 260 002 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48818260002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 260 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 février 2016
- Siège social
- 11 RUE DE LA PAIX , 10170, ORVILLIERS-SAINT-JULIEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA PAYEN - PELTIER
Exploitation agricole
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Finances de SCEA PAYEN - PELTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA PAYEN - PELTIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 février 2016) · 10 ans
Établissements de SCEA PAYEN - PELTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10170 ORVILLIERS-SAINT-JULIENSiègeActif
818 260 002 00014 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA PAYEN - PELTIER
INPIConformité de SCEA PAYEN - PELTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PAYEN - PELTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA PAYEN - PELTIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA PAYEN - PELTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA PAYEN - PELTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-15 · Début d'activité : 2016-02-01
- création
Date d'effet : 15 février 2016
Questions fréquentes sur SCEA PAYEN - PELTIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA PAYEN - PELTIER ?
Le numéro SIREN de SCEA PAYEN - PELTIER est 818 260 002. Le SIRET de son siège social est 818 260 002 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48818260002.
Qui dirige SCEA PAYEN - PELTIER ?
SCEA PAYEN - PELTIER est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE PAYEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA PAYEN - PELTIER ?
Le siège social de SCEA PAYEN - PELTIER est situé 11 rue de la Paix, 10170 Orvilliers-Saint-Julien.
SCEA PAYEN - PELTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA PAYEN - PELTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA PAYEN - PELTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PAYEN - PELTIER.
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