SCEA PEYRAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
SCEA PEYRAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 905 046. Son siège social est situé 1093 RTE de Monségur, 40700 Hagetmau. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par François CASTAIGNOS, gérant.
Fiche d'identité de SCEA PEYRAN
INSEE- Dénomination
- SCEA PEYRAN
- SIREN
- 949 905 046
- SIRET (siège)
- 949 905 046 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR68949905046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 905 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 mars 2023
- Siège social
- 1093 RTE de Monségur, 40700, Hagetmau
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCEA PEYRAN
Culture de céréales
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA PEYRAN
INSEEÉtablissements de SCEA PEYRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40700 HagetmauSiègeActif
949 905 046 00015 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA PEYRAN
INPIConformité de SCEA PEYRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PEYRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA PEYRAN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 mars 2024 · N° 20/04541
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA PEYRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA PEYRAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-16 · Début d'activité : 2023-02-15
- création
Questions fréquentes sur SCEA PEYRAN
Quel est le numéro SIREN de SCEA PEYRAN ?
Le numéro SIREN de SCEA PEYRAN est 949 905 046. Le SIRET de son siège social est 949 905 046 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68949905046.
Qui dirige SCEA PEYRAN ?
SCEA PEYRAN est dirigée par François CASTAIGNOS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA PEYRAN ?
Le siège social de SCEA PEYRAN est situé 1093 RTE de Monségur, 40700 Hagetmau.
SCEA PEYRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA PEYRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA PEYRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PEYRAN.
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