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SCEA ROUZIES

Active
Siren435 377 320Société civile34150 ANIANECréée le 18 avril 2001

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
19,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 377 320, SCEA ROUZIES est une société civile créée le 18 avril 2001. Elle est domiciliée GARRIGUES BASSES Garrigues Basses, 34150 Aniane. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par FRANCK MIQUEL, gérant.

Fiche d'identité de SCEA ROUZIES

Dénomination
SCEA ROUZIES
SIREN
435 377 320
SIRET (siège)
435 377 320 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06435377320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 377 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
19 056,13 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 avril 2001
Siège social
GARRIGUES BASSES Garrigues Basses, 34150, ANIANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ROUZIES

L'acquisition, l'administration, l'exploitation et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Activité de Negocaint et exploitation de terres à usage agricole

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Finances de SCEA ROUZIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ROUZIES

FM

FRANCK MIQUEL

Gérant

Depuis la création (18 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCEA ROUZIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 ANIANESiègeActif

    435 377 320 00013 · ouvert le 17 novembre 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA ROUZIES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2001

  • Acte

Conformité de SCEA ROUZIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ROUZIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA ROUZIES. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ROUZIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ROUZIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2001

Questions fréquentes sur SCEA ROUZIES

Quel est le numéro SIREN de SCEA ROUZIES ?

Le numéro SIREN de SCEA ROUZIES est 435 377 320. Le SIRET de son siège social est 435 377 320 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06435377320.

Qui dirige SCEA ROUZIES ?

SCEA ROUZIES est dirigée par FRANCK MIQUEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA ROUZIES ?

Le siège social de SCEA ROUZIES est situé GARRIGUES BASSES Garrigues Basses, 34150 Aniane.

SCEA ROUZIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ROUZIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ROUZIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ROUZIES.

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