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SCEA STOESSEL

Active
Siren382 760 486Société civile68210 BERNWILLERCréée le 08 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

SCEA STOESSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 1991, identifiée par le SIREN 382 760 486. Son siège social est situé 14 rue Jean Jacques Henner Ammertzwiller, 68210 Bernwiller. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. VERONIQUE CHAMBONNIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA STOESSEL

Dénomination
SCEA STOESSEL
SIREN
382 760 486
SIRET (siège)
382 760 486 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29382760486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 760 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
08 novembre 1991
Siège social
14 RUE JEAN JACQUES HENNER AMMERTZWILLER, 68210, BERNWILLER
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCEA STOESSEL

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de SCEA STOESSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA STOESSEL

VC

VERONIQUE CHAMBONNIERE

Gérant

Depuis la création (08 novembre 1991) · 35 ans

TR

THIERRY ROY

Autre

Depuis la création (08 novembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCEA STOESSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68210 BERNWILLERSiègeActif

    382 760 486 00029 · ouvert le 20 avril 1991 · NAF 0150Z

  • 68130 WALHEIMFermé

    382 760 486 00011 · ouvert le 24 avril 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de SCEA STOESSEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 23 février 1998

  • Acte

Dépôt du 08 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCEA STOESSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA STOESSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA STOESSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA STOESSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA STOESSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA STOESSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA STOESSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCEA STOESSEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA STOESSEL ?

Le numéro SIREN de SCEA STOESSEL est 382 760 486. Le SIRET de son siège social est 382 760 486 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29382760486.

Qui dirige SCEA STOESSEL ?

SCEA STOESSEL est dirigée par VERONIQUE CHAMBONNIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA STOESSEL ?

Le siège social de SCEA STOESSEL est situé 14 rue Jean Jacques Henner Ammertzwiller, 68210 Bernwiller.

SCEA STOESSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA STOESSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA STOESSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA STOESSEL.

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