SCEA TERRE NOIRE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 3,0 k€
SCEA TERRE NOIRE est une société civile immatriculée le 27 septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 251 913. Son siège social est situé Les Quatre Vents, 49370 Val d'Erdre-Auxence. SCEA TERRE NOIRE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). PHILIPPE ROUEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA TERRE NOIRE
INSEE- Dénomination
- SCEA TERRE NOIRE
- SIREN
- 484 251 913
- SIRET (siège)
- 484 251 913 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40484251913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 251 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 27 septembre 2005
- Siège social
- LES QUATRE VENTS, 49370, VAL D'ERDRE-AUXENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA TERRE NOIRE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Finances de SCEA TERRE NOIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA TERRE NOIRE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA TERRE NOIRE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 49370 VAL D'ERDRE-AUXENCESiègeFermé
484 251 913 00014 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 0113Z
- 49370 VAL D'ERDRE-AUXENCEFermé
484 251 913 00022 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 0124Z
Documents juridiques de SCEA TERRE NOIRE
INPIConformité de SCEA TERRE NOIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA TERRE NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA TERRE NOIRE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-43.932
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA TERRE NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA TERRE NOIRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2005
Questions fréquentes sur SCEA TERRE NOIRE
Quel est le numéro SIREN de SCEA TERRE NOIRE ?
Le numéro SIREN de SCEA TERRE NOIRE est 484 251 913. Le SIRET de son siège social est 484 251 913 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40484251913.
Qui dirige SCEA TERRE NOIRE ?
SCEA TERRE NOIRE est dirigée par PHILIPPE ROUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA TERRE NOIRE ?
Le siège social de SCEA TERRE NOIRE est situé Les Quatre Vents, 49370 Val d'Erdre-Auxence.
SCEA TERRE NOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA TERRE NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA TERRE NOIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA TERRE NOIRE.
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