SCEA VIGNOBLES CHAPT

Active

Siren493 333 645Société civile16130 GENSAC-LA-PALLUECréée le 19 décembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 150 k€
Effectif: Non publié

SCEA VIGNOBLES CHAPT est une société civile immatriculée le 19 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 333 645. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 All des Martinauds, 16130 Gensac-la-Pallue. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. OLIVIER CHAPT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA VIGNOBLES CHAPT

INSEE

Dénomination: SCEA VIGNOBLES CHAPT
SIREN: 493 333 645
SIRET (siège): 493 333 645 00015
N° TVA intracommunautaire: FR70493333645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 333 645
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 149 700 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 19 décembre 2006
Siège social: 9 ALL DES MARTINAUDS , 16130, GENSAC-LA-PALLUE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCEA VIGNOBLES CHAPT

Exploitation agricole, acquisition immeubles ou éléments mobiliers agricoles. Vente produits de l'exploitation.

Finances de SCEA VIGNOBLES CHAPT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA VIGNOBLES CHAPT

INSEEBODACC

OLIVIER CHAPT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2014

JEAN CHAPT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2014

MARIE GAUTHIER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

Marie, Claire né GAUTHIER Gérant CHAPT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2014 à décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA VIGNOBLES CHAPT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16130 GENSAC-LA-PALLUESiègeActif
493 333 645 00015 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA VIGNOBLES CHAPT

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2014

Acte

Dépôt du 22 mai 2014

Acte

Dépôt du 19 décembre 2006

Acte

Comptes annuels de SCEA VIGNOBLES CHAPT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA VIGNOBLES CHAPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA VIGNOBLES CHAPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA VIGNOBLES CHAPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA VIGNOBLES CHAPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA VIGNOBLES CHAPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA VIGNOBLES CHAPT

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 décembre 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPT Olivier, Jean, François
03 juin 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPT Marie, Claire né(e) GAUTHIER Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPT Olivier, Jean, François

18 mai 2024création
Date d'effet : 19 décembre 2006

Questions fréquentes sur SCEA VIGNOBLES CHAPT

Quel est le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES CHAPT ?

Le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES CHAPT est 493 333 645. Le SIRET de son siège social est 493 333 645 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70493333645.

Qui dirige SCEA VIGNOBLES CHAPT ?

SCEA VIGNOBLES CHAPT est dirigée par OLIVIER CHAPT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA VIGNOBLES CHAPT ?

Le siège social de SCEA VIGNOBLES CHAPT est situé 9 All des Martinauds, 16130 Gensac-la-Pallue.