SCEA VIGNOBLES DUVAL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 70,0 k€
SCEA VIGNOBLES DUVAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 229 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 Che de Lyon, 33540 Sauveterre-de-Guyenne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par LAURENT DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA VIGNOBLES DUVAL
INSEE- Dénomination
- SCEA VIGNOBLES DUVAL
- SIREN
- 434 229 480
- SIRET (siège)
- 434 229 480 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR83434229480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 229 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 70 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 janvier 2001
- Siège social
- 93 CHE DE LYON, 33540, SAUVETERRE-DE-GUYENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA VIGNOBLES DUVAL
Acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités.La vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits cette exploitation
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Finances de SCEA VIGNOBLES DUVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA VIGNOBLES DUVAL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2020
Autre
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA VIGNOBLES DUVAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNESiègeActif
434 229 480 00026 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 0121Z
- 33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNEFermé
434 229 480 00018 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA VIGNOBLES DUVAL
INPIConformité de SCEA VIGNOBLES DUVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA VIGNOBLES DUVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA VIGNOBLES DUVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA VIGNOBLES DUVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA VIGNOBLES DUVAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Gérant, Associé : DUVAL Laurent ; Associé : DUVAL Yvon Philippe Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Gérant : FRANCAIS Martine en fonction le 23 Mars 2010 Gérant : DUVAL Laurent en fonction le 23 Mars 2010
- création
Date d'effet : 18 janvier 2001
Marques déposées par SCEA VIGNOBLES DUVAL
INPISCEA VIGNOBLES DUVAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLa source du Lyon
N° 4623907 · Déposée le 14 février 2020 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 14 février 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA VIGNOBLES DUVAL
Quel est le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES DUVAL ?
Le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES DUVAL est 434 229 480. Le SIRET de son siège social est 434 229 480 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83434229480.
Qui dirige SCEA VIGNOBLES DUVAL ?
SCEA VIGNOBLES DUVAL est dirigée par LAURENT DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA VIGNOBLES DUVAL ?
Le siège social de SCEA VIGNOBLES DUVAL est situé 93 Che de Lyon, 33540 Sauveterre-de-Guyenne.
SCEA VIGNOBLES DUVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA VIGNOBLES DUVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA VIGNOBLES DUVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA VIGNOBLES DUVAL.
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