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SCEA VIGNOBLES DUVAL

Active
Siren434 229 480Société civile33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNECréée le 18 janvier 2001

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
70,0 k€

SCEA VIGNOBLES DUVAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 229 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 Che de Lyon, 33540 Sauveterre-de-Guyenne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par LAURENT DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA VIGNOBLES DUVAL

Dénomination
SCEA VIGNOBLES DUVAL
SIREN
434 229 480
SIRET (siège)
434 229 480 00026
N° TVA intracommunautaire
FR83434229480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 229 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 janvier 2001
Siège social
93 CHE DE LYON, 33540, SAUVETERRE-DE-GUYENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA VIGNOBLES DUVAL

Acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités.La vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits cette exploitation

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Finances de SCEA VIGNOBLES DUVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA VIGNOBLES DUVAL

YD

YVON DUVAL

Autre

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2020

LD

LAURENT DUVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2020

MF

MARTINE FRANCAIS

Autre

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA VIGNOBLES DUVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNESiègeActif

    434 229 480 00026 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 0121Z

  • 33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNEFermé

    434 229 480 00018 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA VIGNOBLES DUVAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2022

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCEA VIGNOBLES DUVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA VIGNOBLES DUVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA VIGNOBLES DUVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA VIGNOBLES DUVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA VIGNOBLES DUVAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant, Associé : DUVAL Laurent ; Associé : DUVAL Yvon Philippe Jean

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant : FRANCAIS Martine en fonction le 23 Mars 2010 Gérant : DUVAL Laurent en fonction le 23 Mars 2010

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2001

Marques déposées par SCEA VIGNOBLES DUVAL

SCEA VIGNOBLES DUVAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La source du Lyon

    N° 4623907 · Déposée le 14 février 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 14 février 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA VIGNOBLES DUVAL

Quel est le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES DUVAL ?

Le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES DUVAL est 434 229 480. Le SIRET de son siège social est 434 229 480 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83434229480.

Qui dirige SCEA VIGNOBLES DUVAL ?

SCEA VIGNOBLES DUVAL est dirigée par LAURENT DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA VIGNOBLES DUVAL ?

Le siège social de SCEA VIGNOBLES DUVAL est situé 93 Che de Lyon, 33540 Sauveterre-de-Guyenne.

SCEA VIGNOBLES DUVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA VIGNOBLES DUVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA VIGNOBLES DUVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA VIGNOBLES DUVAL.