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SCELLIER PATRICK

Active
Siren494 512 247Entrepreneur individuel05350 MOLINES-EN-QUEYRASCréée le 17 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 512 247, SCELLIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 17 août 2006. Son siège social est situé Clos la Chalpe residence la Chalpe Ii, 05350 Molines-en-Queyras. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCELLIER PATRICK

Dénomination
SCELLIER PATRICK
SIREN
494 512 247
SIRET (siège)
494 512 247 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32494512247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 512 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 2006
Siège social
CLOS LA CHALPE RESIDENCE LA CHALPE II, 05350, MOLINES-EN-QUEYRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCELLIER PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCELLIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCELLIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCELLIER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05350 MOLINES-EN-QUEYRASSiègeActif

    494 512 247 00011 · ouvert le 17 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCELLIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCELLIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCELLIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCELLIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCELLIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCELLIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCELLIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2006

Questions fréquentes sur SCELLIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SCELLIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de SCELLIER PATRICK est 494 512 247. Le SIRET de son siège social est 494 512 247 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32494512247.

Où se situe le siège social de SCELLIER PATRICK ?

Le siège social de SCELLIER PATRICK est situé Clos la Chalpe residence la Chalpe Ii, 05350 Molines-en-Queyras.

SCELLIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SCELLIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCELLIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCELLIER PATRICK.

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