SCEV DAME NESLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 5,0 k€
SCEV DAME NESLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2006, identifiée par le SIREN 489 911 669. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che de la Bergerie, 10110 Polisy. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). BENOIT GOUSSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEV DAME NESLE
INSEE- Dénomination
- SCEV DAME NESLE
- SIREN
- 489 911 669
- SIRET (siège)
- 489 911 669 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR40489911669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 911 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 mai 2006
- Siège social
- 6 CHE DE LA BERGERIE, 10110, POLISY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEV DAME NESLE
Activités agricoles et en particulier l'exploitation de vigne, la transformation et la commercialisation des produits de l'exploitation.
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Finances de SCEV DAME NESLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV DAME NESLE
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de février 2012 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEV DAME NESLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10110 POLISYSiègeActif
489 911 669 00021 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0121Z
- 10110 POLISYFermé
489 911 669 00013 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV DAME NESLE
INPIConformité de SCEV DAME NESLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV DAME NESLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV DAME NESLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV DAME NESLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV DAME NESLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant : GOUSSARD Benoît, Patrice, Roger
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant : GOUSSARD Benoît, Patrice, Roger
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant associé : GOUSSARD Anne-Marie
- création
Date d'effet : 15 mai 2006
Questions fréquentes sur SCEV DAME NESLE
Quel est le numéro SIREN de SCEV DAME NESLE ?
Le numéro SIREN de SCEV DAME NESLE est 489 911 669. Le SIRET de son siège social est 489 911 669 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40489911669.
Qui dirige SCEV DAME NESLE ?
SCEV DAME NESLE est dirigée par BENOIT GOUSSARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV DAME NESLE ?
Le siège social de SCEV DAME NESLE est situé 6 Che de la Bergerie, 10110 Polisy.
SCEV DAME NESLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV DAME NESLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV DAME NESLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV DAME NESLE.
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