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SCEV DAME NESLE

Active
Siren489 911 669Société civile10110 POLISYCréée le 15 mai 2006

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
5,0 k€

SCEV DAME NESLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2006, identifiée par le SIREN 489 911 669. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che de la Bergerie, 10110 Polisy. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). BENOIT GOUSSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV DAME NESLE

Dénomination
SCEV DAME NESLE
SIREN
489 911 669
SIRET (siège)
489 911 669 00021
N° TVA intracommunautaire
FR40489911669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 911 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 mai 2006
Siège social
6 CHE DE LA BERGERIE, 10110, POLISY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEV DAME NESLE

Activités agricoles et en particulier l'exploitation de vigne, la transformation et la commercialisation des produits de l'exploitation.

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Finances de SCEV DAME NESLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV DAME NESLE

BG

BENOIT GOUSSARD

Gérant

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022

Anciens dirigeants (1)

AG

Anne-Marie GOUSSARD

Gérant associé · de février 2012 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV DAME NESLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10110 POLISYSiègeActif

    489 911 669 00021 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0121Z

  • 10110 POLISYFermé

    489 911 669 00013 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV DAME NESLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2006

  • Acte

Conformité de SCEV DAME NESLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV DAME NESLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV DAME NESLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV DAME NESLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV DAME NESLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : GOUSSARD Benoît, Patrice, Roger

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : GOUSSARD Benoît, Patrice, Roger

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant associé : GOUSSARD Anne-Marie

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2006

Questions fréquentes sur SCEV DAME NESLE

Quel est le numéro SIREN de SCEV DAME NESLE ?

Le numéro SIREN de SCEV DAME NESLE est 489 911 669. Le SIRET de son siège social est 489 911 669 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40489911669.

Qui dirige SCEV DAME NESLE ?

SCEV DAME NESLE est dirigée par BENOIT GOUSSARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV DAME NESLE ?

Le siège social de SCEV DAME NESLE est situé 6 Che de la Bergerie, 10110 Polisy.

SCEV DAME NESLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV DAME NESLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV DAME NESLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV DAME NESLE.