SCEV DES TILLEULS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 265 k€
SCEV DES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 1997, identifiée par le SIREN 413 998 048. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d’Avallon, 89800 Chichee. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par ERIC MICHAUT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEV DES TILLEULS
INSEE- Dénomination
- SCEV DES TILLEULS
- SIREN
- 413 998 048
- SIRET (siège)
- 413 998 048 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR45413998048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 998 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 264 807,1 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 octobre 1997
- Siège social
- RTE D’AVALLON , 89800, CHICHEE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEV DES TILLEULS
viticulture
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Finances de SCEV DES TILLEULS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV DES TILLEULS
INSEESC DE LA LOGE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 octobre 1997) · 29 ans
Établissements de SCEV DES TILLEULS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89800 CHICHEESiègeActif
413 998 048 00024 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 0121Z
- 89800 CHICHEEFermé
413 998 048 00016 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV DES TILLEULS
INPIConformité de SCEV DES TILLEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV DES TILLEULS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV DES TILLEULS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 octobre 1997
Questions fréquentes sur SCEV DES TILLEULS
Quel est le numéro SIREN de SCEV DES TILLEULS ?
Le numéro SIREN de SCEV DES TILLEULS est 413 998 048. Le SIRET de son siège social est 413 998 048 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45413998048.
Qui dirige SCEV DES TILLEULS ?
SCEV DES TILLEULS est dirigée par ERIC MICHAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV DES TILLEULS ?
Le siège social de SCEV DES TILLEULS est situé Rte d’Avallon, 89800 Chichee.
SCEV DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV DES TILLEULS.
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