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SCEV DES TILLEULS

Active
Siren413 998 048Société civile89800 CHICHEECréée le 14 octobre 1997

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
265 k€

SCEV DES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 1997, identifiée par le SIREN 413 998 048. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d’Avallon, 89800 Chichee. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par ERIC MICHAUT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEV DES TILLEULS

Dénomination
SCEV DES TILLEULS
SIREN
413 998 048
SIRET (siège)
413 998 048 00024
N° TVA intracommunautaire
FR45413998048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 998 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
264 807,1 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 octobre 1997
Siège social
RTE D’AVALLON , 89800, CHICHEE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEV DES TILLEULS

viticulture

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Finances de SCEV DES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV DES TILLEULS

EM

ERIC MICHAUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 1997) · 29 ans

S

SC DE LA LOGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 1997) · 29 ans

Établissements de SCEV DES TILLEULS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89800 CHICHEESiègeActif

    413 998 048 00024 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 0121Z

  • 89800 CHICHEEFermé

    413 998 048 00016 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV DES TILLEULS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2016

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1997

  • Acte

Conformité de SCEV DES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV DES TILLEULS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV DES TILLEULS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Michaut, Eric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Michaut, Eric

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCEV DES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCEV DES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCEV DES TILLEULS est 413 998 048. Le SIRET de son siège social est 413 998 048 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45413998048.

Qui dirige SCEV DES TILLEULS ?

SCEV DES TILLEULS est dirigée par ERIC MICHAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV DES TILLEULS ?

Le siège social de SCEV DES TILLEULS est situé Rte d’Avallon, 89800 Chichee.

SCEV DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV DES TILLEULS.