SCEV DU TREMBLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,7 M€
Enregistrée sous le numéro SIREN 350 602 884, SCEV DU TREMBLE est une société civile créée le 2 mai 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de Tonnerre, 10110 Polisot. SCEV DU TREMBLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE MOREAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEV DU TREMBLE
INSEE- Dénomination
- SCEV DU TREMBLE
- SIREN
- 350 602 884
- SIRET (siège)
- 350 602 884 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28350602884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 602 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 673 250 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 02 mai 1989
- Siège social
- 13 RUE DE TONNERRE , 10110, POLISOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEV DU TREMBLE
Exploitation agricole
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Finances de SCEV DU TREMBLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV DU TREMBLE
INSEEBODACCLE TABLEAU
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2015
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEV DU TREMBLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 POLISOTSiègeActif
350 602 884 00016 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV DU TREMBLE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEV DU TREMBLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV DU TREMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV DU TREMBLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV DU TREMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV DU TREMBLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 mai 1989
Marques déposées par SCEV DU TREMBLE
INPISCEV DU TREMBLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDAMASE DE TREMBLEY
N° 93492436 · Déposée le 15 novembre 1993 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 19 septembre 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEV DU TREMBLE
Quel est le numéro SIREN de SCEV DU TREMBLE ?
Le numéro SIREN de SCEV DU TREMBLE est 350 602 884. Le SIRET de son siège social est 350 602 884 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28350602884.
Qui dirige SCEV DU TREMBLE ?
SCEV DU TREMBLE est dirigée par DOMINIQUE MOREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV DU TREMBLE ?
Le siège social de SCEV DU TREMBLE est situé 13 rue de Tonnerre, 10110 Polisot.
SCEV DU TREMBLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV DU TREMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV DU TREMBLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV DU TREMBLE.
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