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SCEV DU TREMBLE

Active
Siren350 602 884Société civile10110 POLISOTCréée le 02 mai 1989

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,7 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 350 602 884, SCEV DU TREMBLE est une société civile créée le 2 mai 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de Tonnerre, 10110 Polisot. SCEV DU TREMBLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE MOREAU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEV DU TREMBLE

Dénomination
SCEV DU TREMBLE
SIREN
350 602 884
SIRET (siège)
350 602 884 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28350602884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 602 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 673 250 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
02 mai 1989
Siège social
13 RUE DE TONNERRE , 10110, POLISOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEV DU TREMBLE

Exploitation agricole

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Finances de SCEV DU TREMBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV DU TREMBLE

L

LE TABLEAU

Associé indéfiniment responsable

DM

DOMINIQUE MOREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

RP

ROLAND PIOLLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2015

JP

JEANNE PIOLLOT

Associé indéfiniment responsable

RP

Rose PIOLLOT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV DU TREMBLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 POLISOTSiègeActif

    350 602 884 00016 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV DU TREMBLE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 05 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 11 août 2011

  • Acte

Dépôt du 11 août 2011

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2000

  • Acte

Conformité de SCEV DU TREMBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV DU TREMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV DU TREMBLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV DU TREMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV DU TREMBLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIOLLOT Roland Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Dominique, Sandrine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1989

Marques déposées par SCEV DU TREMBLE

SCEV DU TREMBLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DAMASE DE TREMBLEY

    N° 93492436 · Déposée le 15 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 septembre 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEV DU TREMBLE

Quel est le numéro SIREN de SCEV DU TREMBLE ?

Le numéro SIREN de SCEV DU TREMBLE est 350 602 884. Le SIRET de son siège social est 350 602 884 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28350602884.

Qui dirige SCEV DU TREMBLE ?

SCEV DU TREMBLE est dirigée par DOMINIQUE MOREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV DU TREMBLE ?

Le siège social de SCEV DU TREMBLE est situé 13 rue de Tonnerre, 10110 Polisot.

SCEV DU TREMBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV DU TREMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV DU TREMBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV DU TREMBLE.