SCHAEPMAN MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 331 806 737, SCHAEPMAN MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Sauveur-en-Diois (26340). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.
Fiche d'identité de SCHAEPMAN MARCEL
INSEE- Dénomination
- SCHAEPMAN MARCEL
- SIREN
- 331 806 737
- SIRET (siège)
- 331 806 737 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR15331806737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 806 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 31 janvier 1985
- Siège social
- 26340, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHAEPMAN MARCEL
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SCHAEPMAN MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHAEPMAN MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHAEPMAN MARCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26340 SAINT-SAUVEUR-EN-DIOISSiègeActif
331 806 737 00028 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0124Z
- 26400 CRESTFermé
331 806 737 00010 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 452V
Documents juridiques de SCHAEPMAN MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHAEPMAN MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHAEPMAN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHAEPMAN MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHAEPMAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHAEPMAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHAEPMAN MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 1985
Questions fréquentes sur SCHAEPMAN MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SCHAEPMAN MARCEL ?
Le numéro SIREN de SCHAEPMAN MARCEL est 331 806 737. Le SIRET de son siège social est 331 806 737 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15331806737.
Où se situe le siège social de SCHAEPMAN MARCEL ?
Le siège social de SCHAEPMAN MARCEL est situé 26340 Saint-Sauveur-en-Diois.
SCHAEPMAN MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHAEPMAN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHAEPMAN MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHAEPMAN MARCEL.
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