SCHAFF BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 077 211, SCHAFF BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Napoleon 1er 11 rue Napoleon 1er, 54510 Art-sur-Meurthe. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SCHAFF BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCHAFF BERNARD
- SIREN
- 409 077 211
- SIRET (siège)
- 409 077 211 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61409077211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 077 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- RUE NAPOLEON 1ER 11 RUE NAPOLEON 1ER, 54510, ART-SUR-MEURTHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHAFF BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SCHAFF BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHAFF BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHAFF BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54510 ART-SUR-MEURTHESiègeActif
409 077 211 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCHAFF BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHAFF BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHAFF BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHAFF BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHAFF BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHAFF BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHAFF BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur SCHAFF BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCHAFF BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCHAFF BERNARD est 409 077 211. Le SIRET de son siège social est 409 077 211 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61409077211.
Où se situe le siège social de SCHAFF BERNARD ?
Le siège social de SCHAFF BERNARD est situé rue Napoleon 1er 11 rue Napoleon 1er, 54510 Art-sur-Meurthe.
SCHAFF BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHAFF BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHAFF BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHAFF BERNARD.
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