SCHARTNER MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHARTNER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1992 sous le numéro SIREN 427 699 368. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Oliviers Cap Esterel Bat D2 Lot 135, 83530 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de SCHARTNER MICHEL
INSEE- Dénomination
- SCHARTNER MICHEL
- SIREN
- 427 699 368
- SIRET (siège)
- 427 699 368 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR61427699368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 699 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 décembre 1992
- Siège social
- ALL DES OLIVIERS CAP ESTEREL BAT D2 LOT 135, 83530, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHARTNER MICHEL
Location de logements
Finances de SCHARTNER MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHARTNER MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCHARTNER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83530 SAINT-RAPHAELSiègeActif
427 699 368 00010 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCHARTNER MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHARTNER MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHARTNER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHARTNER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHARTNER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHARTNER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHARTNER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCHARTNER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SCHARTNER MICHEL ?
Le numéro SIREN de SCHARTNER MICHEL est 427 699 368. Le SIRET de son siège social est 427 699 368 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61427699368.
Où se situe le siège social de SCHARTNER MICHEL ?
Le siège social de SCHARTNER MICHEL est situé All des Oliviers Cap Esterel Bat D2 Lot 135, 83530 Saint-Raphael.
SCHARTNER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHARTNER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHARTNER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHARTNER MICHEL.
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