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SCHARTNER MICHEL

Active
Siren427 699 368Entrepreneur individuel83530 SAINT-RAPHAELCréée le 31 décembre 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHARTNER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1992 sous le numéro SIREN 427 699 368. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Oliviers Cap Esterel Bat D2 Lot 135, 83530 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCHARTNER MICHEL

Dénomination
SCHARTNER MICHEL
SIREN
427 699 368
SIRET (siège)
427 699 368 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61427699368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 699 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
ALL DES OLIVIERS CAP ESTEREL BAT D2 LOT 135, 83530, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHARTNER MICHEL

Location de logements

Finances de SCHARTNER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHARTNER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCHARTNER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83530 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    427 699 368 00010 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCHARTNER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHARTNER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHARTNER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHARTNER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHARTNER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHARTNER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHARTNER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCHARTNER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCHARTNER MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCHARTNER MICHEL est 427 699 368. Le SIRET de son siège social est 427 699 368 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61427699368.

Où se situe le siège social de SCHARTNER MICHEL ?

Le siège social de SCHARTNER MICHEL est situé All des Oliviers Cap Esterel Bat D2 Lot 135, 83530 Saint-Raphael.

SCHARTNER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHARTNER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHARTNER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHARTNER MICHEL.