SCHEMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 010 191, SCHEMS est une 6540 créée le 2 avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Alphonse Daudet, 54630 Richardmenil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELE ROSSI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCHEMS
INSEE- Dénomination
- SCHEMS
- SIREN
- 453 010 191
- SIRET (siège)
- 453 010 191 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57453010191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 010 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 avril 2004
- Siège social
- 3 RUE ALPHONSE DAUDET, 54630, RICHARDMENIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHEMS
La propriété l'acquisition la vente l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis actions ou parts de sociétés immobilières dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement tant en France Qu'a l'étranger
Finances de SCHEMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHEMS
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCHEMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54630 RICHARDMENILSiègeActif
453 010 191 00014 · ouvert le 04 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCHEMS
INPIComptes annuels de SCHEMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHEMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCHEMS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 15 octobre 2024 · N° 24/00239
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00509
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCHEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHEMS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant associé : BENHAIJOUB Michèle né(e) ROSSI
- création
Date d'effet : 02 avril 2004
Questions fréquentes sur SCHEMS
Quel est le numéro SIREN de SCHEMS ?
Le numéro SIREN de SCHEMS est 453 010 191. Le SIRET de son siège social est 453 010 191 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57453010191.
Qui dirige SCHEMS ?
SCHEMS est dirigée par MICHELE ROSSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCHEMS ?
Le siège social de SCHEMS est situé 3 rue Alphonse Daudet, 54630 Richardmenil.
SCHEMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHEMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHEMS.
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