SCHMITT ARSENE
Active6820A · Location de logements
SCHMITT ARSENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2016 sous le numéro SIREN 922 389 549. Son siège social est situé 52 B rue Andre Maginot, 57720 Hottviller. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCHMITT ARSENE
INSEE- Dénomination
- SCHMITT ARSENE
- SIREN
- 922 389 549
- SIRET (siège)
- 922 389 549 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92922389549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 389 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2016
- Siège social
- 52 B RUE ANDRE MAGINOT, 57720, HOTTVILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT ARSENE
Location de logements
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Établissements de SCHMITT ARSENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57720 HOTTVILLERSiègeActif
922 389 549 00010 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820A
Conformité de SCHMITT ARSENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT ARSENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2016
Questions fréquentes sur SCHMITT ARSENE
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT ARSENE ?
Le numéro SIREN de SCHMITT ARSENE est 922 389 549. Le SIRET de son siège social est 922 389 549 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92922389549.
Où se situe le siège social de SCHMITT ARSENE ?
Le siège social de SCHMITT ARSENE est situé 52 B rue Andre Maginot, 57720 Hottviller.
SCHMITT ARSENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT ARSENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT ARSENE.
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