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SCHMITT DAMIEN

Active
Siren811 825 702Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 21 mai 2015

6820A · Location de logements

SCHMITT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2015, identifié par le SIREN 811 825 702. Son siège social est situé 3 rue Avicenne, 25000 Besancon. SCHMITT DAMIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SCHMITT DAMIEN

Dénomination
SCHMITT DAMIEN
SIREN
811 825 702
SIRET (siège)
811 825 702 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51811825702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 825 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 mai 2015
Siège social
3 RUE AVICENNE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHMITT DAMIEN

Location de logements

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Établissements de SCHMITT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    811 825 702 00012 · ouvert le 21 mai 2015 · NAF 6820A

Conformité de SCHMITT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHMITT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2015

Questions fréquentes sur SCHMITT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de SCHMITT DAMIEN est 811 825 702. Le SIRET de son siège social est 811 825 702 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51811825702.

Où se situe le siège social de SCHMITT DAMIEN ?

Le siège social de SCHMITT DAMIEN est situé 3 rue Avicenne, 25000 Besancon.

SCHMITT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT DAMIEN.