SCHMITT DAMIEN
Active6820A · Location de logements
SCHMITT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2015, identifié par le SIREN 811 825 702. Son siège social est situé 3 rue Avicenne, 25000 Besancon. SCHMITT DAMIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCHMITT DAMIEN
INSEE- Dénomination
- SCHMITT DAMIEN
- SIREN
- 811 825 702
- SIRET (siège)
- 811 825 702 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR51811825702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 825 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 mai 2015
- Siège social
- 3 RUE AVICENNE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT DAMIEN
Location de logements
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Établissements de SCHMITT DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
811 825 702 00012 · ouvert le 21 mai 2015 · NAF 6820A
Conformité de SCHMITT DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mai 2015
Questions fréquentes sur SCHMITT DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT DAMIEN ?
Le numéro SIREN de SCHMITT DAMIEN est 811 825 702. Le SIRET de son siège social est 811 825 702 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51811825702.
Où se situe le siège social de SCHMITT DAMIEN ?
Le siège social de SCHMITT DAMIEN est situé 3 rue Avicenne, 25000 Besancon.
SCHMITT DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT DAMIEN.
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