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SCHMITT HUBERT

Active
Siren442 294 096Entrepreneur individuel38300 RUY-MONTCEAUCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 294 096, SCHMITT HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Elle est domiciliée Dome, 38300 Ruy-Montceau. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCHMITT HUBERT

Dénomination
SCHMITT HUBERT
SIREN
442 294 096
SIRET (siège)
442 294 096 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94442294096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 294 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
DOME, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHMITT HUBERT

Vente à domicile

Finances de SCHMITT HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHMITT HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHMITT HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif

    442 294 096 00015 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 4799A

Documents juridiques de SCHMITT HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHMITT HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITT HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHMITT HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHMITT HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCHMITT HUBERT

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT HUBERT ?

Le numéro SIREN de SCHMITT HUBERT est 442 294 096. Le SIRET de son siège social est 442 294 096 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94442294096.

Où se situe le siège social de SCHMITT HUBERT ?

Le siège social de SCHMITT HUBERT est situé Dome, 38300 Ruy-Montceau.

SCHMITT HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT HUBERT.

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