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TOINET ISABELLE

Active
Siren331 274 514Entrepreneur individuel38300 RUY-MONTCEAUCréée le 17 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOINET ISABELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 1984, identifié par le SIREN 331 274 514. Le siège social de l'entreprise se trouve 1038 Che de Taillis Magot, 38300 Ruy-Montceau. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de TOINET ISABELLE

Dénomination
TOINET ISABELLE
SIREN
331 274 514
SIRET (siège)
331 274 514 00057
N° TVA intracommunautaire
FR63331274514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 274 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
17 octobre 1984
Siège social
1038 CHE DE TAILLIS MAGOT, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TOINET ISABELLE

Vente à domicile

Finances de TOINET ISABELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOINET ISABELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOINET ISABELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif

    331 274 514 00057 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 4799A

  • 38300 RUY-MONTCEAUFermé

    331 274 514 00032 · ouvert le 07 décembre 1991 · NAF 851G

  • 38300 RUY-MONTCEAUFermé

    331 274 514 00040 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 8690E

Documents juridiques de TOINET ISABELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOINET ISABELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOINET ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOINET ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOINET ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOINET ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOINET ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 1984

Questions fréquentes sur TOINET ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de TOINET ISABELLE ?

Le numéro SIREN de TOINET ISABELLE est 331 274 514. Le SIRET de son siège social est 331 274 514 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63331274514.

Où se situe le siège social de TOINET ISABELLE ?

Le siège social de TOINET ISABELLE est situé 1038 Che de Taillis Magot, 38300 Ruy-Montceau.

TOINET ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TOINET ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOINET ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOINET ISABELLE.

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