SCHMITT JEAN-MARC
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 824 533 293, SCHMITT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2016. Son siège social est situé 1 rue de la Tuilerie, 68250 Pfaffenheim. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de SCHMITT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- SCHMITT JEAN-MARC
- SIREN
- 824 533 293
- SIRET (siège)
- 824 533 293 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78824533293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 533 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 décembre 2016
- Siège social
- 1 RUE DE LA TUILERIE, 68250, PFAFFENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT JEAN-MARC
Culture de la vigne
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Établissements de SCHMITT JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68250 PFAFFENHEIMSiègeActif
824 533 293 00018 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 0121Z
Conformité de SCHMITT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2016
Questions fréquentes sur SCHMITT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de SCHMITT JEAN-MARC est 824 533 293. Le SIRET de son siège social est 824 533 293 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78824533293.
Où se situe le siège social de SCHMITT JEAN-MARC ?
Le siège social de SCHMITT JEAN-MARC est situé 1 rue de la Tuilerie, 68250 Pfaffenheim.
SCHMITT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT JEAN-MARC.
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