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SCHMITT JEAN-MARC

Active
Siren824 533 293Entrepreneur individuel68250 PFAFFENHEIMCréée le 01 décembre 2016

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 824 533 293, SCHMITT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2016. Son siège social est situé 1 rue de la Tuilerie, 68250 Pfaffenheim. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de SCHMITT JEAN-MARC

Dénomination
SCHMITT JEAN-MARC
SIREN
824 533 293
SIRET (siège)
824 533 293 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78824533293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 533 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
1 RUE DE LA TUILERIE, 68250, PFAFFENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHMITT JEAN-MARC

Culture de la vigne

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Établissements de SCHMITT JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68250 PFAFFENHEIMSiègeActif

    824 533 293 00018 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 0121Z

Conformité de SCHMITT JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHMITT JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur SCHMITT JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de SCHMITT JEAN-MARC est 824 533 293. Le SIRET de son siège social est 824 533 293 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78824533293.

Où se situe le siège social de SCHMITT JEAN-MARC ?

Le siège social de SCHMITT JEAN-MARC est situé 1 rue de la Tuilerie, 68250 Pfaffenheim.

SCHMITT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT JEAN-MARC.