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331 434 464

Active
Siren331 434 464Entrepreneur individuel BESANCON

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 331 434 464

Dénomination
331 434 464
SIREN
331 434 464
SIRET (siège)
331 434 464 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54331434464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 434 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 331 434 464

Artiste créateur d'oeuvres originales, céramiste plasticien

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Dirigeants et représentants de 331 434 464

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 434 464

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    331 434 464 00011 · ouvert le 17 mai 2023 · NAF 9003A

Conformité de 331 434 464

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 434 464. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 434 464 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 331 434 464

Aucune annonce BODACC trouvée.

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