SCHMITT MONIQUE
Active9003B · Autre création artistique
SCHMITT MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 440 236 032. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Pinsons, 68250 Rouffach. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de SCHMITT MONIQUE
INSEE- Dénomination
- SCHMITT MONIQUE
- SIREN
- 440 236 032
- SIRET (siège)
- 440 236 032 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR49440236032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 236 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 12 RUE DES PINSONS, 68250, ROUFFACH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT MONIQUE
Autre création artistique
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Établissements de SCHMITT MONIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68250 ROUFFACHSiègeActif
440 236 032 00023 · ouvert le 14 août 2007 · NAF 9003B
- 68250 ROUFFACHFermé
440 236 032 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Conformité de SCHMITT MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCHMITT MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT MONIQUE ?
Le numéro SIREN de SCHMITT MONIQUE est 440 236 032. Le SIRET de son siège social est 440 236 032 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49440236032.
Où se situe le siège social de SCHMITT MONIQUE ?
Le siège social de SCHMITT MONIQUE est situé 12 rue des Pinsons, 68250 Rouffach.
SCHMITT MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT MONIQUE.
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